• Délibération n°2024.69

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    Programmation contrat de ville 2025

    Délibération application/pdf 975.12 Ko
    Publié le Mercredi 18 décembre 2024
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    Programmation contrat de ville 2025

  • Arrêté n°201.2024

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    Les dispositions de l'arrêté municipal réglementant la circulation à l'intersection des rues de la Gare et des Ateliers sont abrogées et remplacées par celles du présent arrêté

    Arrêté application/pdf 415.34 Ko
    Publié le Vendredi 20 décembre 2024
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    Les dispositions de l'arrêté municipal réglementant la circulation à l'intersection des rues de la Gare et des Ateliers sont abrogées et remplacées par celles du présent arrêté

  • Arrêté n°200.2024

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    Les dispositions de l'arrêté municipal réglementant la circulation à l'intersection de la rue Cyprien Quinet et de la Place Leclerc sont abrogées et remplacées par celles du présent arrêté

    Arrêté application/pdf 393.53 Ko
    Publié le Vendredi 20 décembre 2024
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    Les dispositions de l'arrêté municipal réglementant la circulation à l'intersection de la rue Cyprien Quinet et de la Place Leclerc sont abrogées et remplacées par celles du présent arrêté

  • Délibération n°2024.70

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    Approbation de la convention socle locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties 2025-2030

    Délibération application/pdf 1.33 Mo
    Publié le Mercredi 18 décembre 2024
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    Approbation de la convention socle locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties 2025-2030

  • Annexes Délibération n°2024.71

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    Annexe n°4

    Délibération application/pdf 229.31 Ko
    Publié le Mercredi 18 décembre 2024
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    Annexe n°4

  • Délibération n°2024.72

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    Convention de servitudes avec la Société ENEDIS concernant la parcelle AC 0405 Rue du Prépoire

    Délibération application/pdf 753.66 Ko
    Publié le Mercredi 18 décembre 2024
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    Convention de servitudes avec la Société ENEDIS concernant la parcelle AC 0405 Rue du Prépoire