• Délibération n°2023.29

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    Modification du tableau des effectifs

    Délibération application/pdf 621.05 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
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    Modification du tableau des effectifs

  • Délibération n°2023.32

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    Adhésion à l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)

    Délibération application/pdf 356.32 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
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    Adhésion à l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)

  • Délibération n°2023.35

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    Subventions aux associations diverses

    Délibération application/pdf 335.94 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
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    Subventions aux associations diverses

  • Délibération n°2023.38

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    Convention opérationnelle entre la commune de Libercourt et l’Etablissement Public Foncier Nord (E.P.F.) dans le cadre d’un aménagement Place de l’Hôtel de Ville

    Délibération application/pdf 425.88 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
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    Convention opérationnelle entre la commune de Libercourt et l’Etablissement Public Foncier Nord (E.P.F.) dans le cadre d’un aménagement Place de l’Hôtel de Ville

  • Délibération n°2023.41

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    Dénomination de la nouvelle rue dans le cadre de l’opération COOPARTOIS

    Délibération application/pdf 354.63 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
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    Dénomination de la nouvelle rue dans le cadre de l’opération COOPARTOIS

  • Délibération n°2023.44

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    Question supplémentaire n°1 Maintien ou non des fonctions de Mr SOLON après retrait de l'ensemble de ses délégations

    Délibération application/pdf 405.76 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
    Transcription

    Question supplémentaire n°1 Maintien ou non des fonctions de Mr SOLON après retrait de l'ensemble de ses délégations