-
Délibération n°2023.39
Tarifs de la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)
Délibération application/pdf 347.29 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionTarifs de la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)
-
Délibération n°2023.42
Acquisition des parcelles cadastrées AC n°876 et AC n°885 appartenant aux consorts QUILLIOT
Délibération application/pdf 381 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAcquisition des parcelles cadastrées AC n°876 et AC n°885 appartenant aux consorts QUILLIOT
-
Annexe Délibération n°2023.31
Annexe à la délibération n°2023.31
Délibération application/pdf 279.1 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.31
-
Annexe Délibération n°2023.38
Annexe à la délibération n°2023.38
Délibération application/pdf 2.23 MoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.38
-
Décision n°68.2023
Acceptation par la Ville du remboursement de la Société PILLIOT d'un montant de 2141,50 € € correspondant au sinistre 2022424590 concernant la dégradation du candélabre situé Boulevard Schumann
Décision application/pdf 237.81 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionAcceptation par la Ville du remboursement de la Société PILLIOT d'un montant de 2141,50 € € correspondant au sinistre 2022424590 concernant la dégradation du candélabre situé Boulevard Schumann
-
Décision n°67.2023
Acceptation du don de la Société E.J.L. Bâtiment (VCF33) d'un montant de 1500 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2023"
Décision application/pdf 237.46 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionAcceptation du don de la Société E.J.L. Bâtiment (VCF33) d'un montant de 1500 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2023"
Vue attachée