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LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 9 Juin 2023.
Délibération application/pdf 408.46 KoPublié le Lundi 12 juin 2023TranscriptionListe des délibérations soumises au conseil municipal du 9 Juin 2023.
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Arrêté n°82.2023
Arrêté portant retrait de la délégation de fonctions consentie à Monsieur SOLON Olivier.
Arrêté application/pdf 201.29 KoPublié le Vendredi 9 juin 2023TranscriptionArrêté portant retrait de la délégation de fonctions consentie à Monsieur SOLON Olivier.
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Décision n°64.2023
Sollicitation du concours financier d’EPINORPA pour l’aménagement de la cour intérieure de la future maison des associations dans le quartier prioritaire de la Haute Voie
Décision application/pdf 239.47 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionSollicitation du concours financier d’EPINORPA pour l’aménagement de la cour intérieure de la future maison des associations dans le quartier prioritaire de la Haute Voie
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Décision n°65.2023
Signature d’un contrat de services avec la Société WAIGEO pour la solution « Mypérischool » moyennant un coût annuel de 4614 € HT, soit 5536,80 € TTC comprenant :
L’accès en ligne de la solution informatique de gestion des structures périscolaires par l’intermédiaire de la plate-forme « Mypérischool »
L’usage en ligne de la solution et de services appliatifs
Les services d’hébergement, de sauvegarde des données, de maintenance et d’assistance
Le contrat est conclu pour une durée de trois ans ferme à compter du 6 Juin 2023
Décision application/pdf 232.6 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionSignature d’un contrat de services avec la Société WAIGEO pour la solution « Mypérischool » moyennant un coût annuel de 4614 € HT, soit 5536,80 € TTC comprenant :
L’accès en ligne de la solution informatique de gestion des structures périscolaires par l’intermédiaire de la plate-forme « Mypérischool »
L’usage en ligne de la solution et de services appliatifs
Les services d’hébergement, de sauvegarde des données, de maintenance et d’assistance
Le contrat est conclu pour une durée de trois ans ferme à compter du 6 Juin 2023
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Décision n°66.2023
Signature d’un marché selon la procédure adaptée concernant le marché n°2023-06 : réalisation d’équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et Cité des Ateliers pour les lots n°1 et 2 :
Lot n°1 : sols sportifs – aire de jeux : SAS PINSON PAYSAGE NORD, mandataire du groupement conjoint avec la SAS EUROVIA Pas-de-Calais pour un montant forfaitaire de 733 322,82 €HT, soit 879 987,38 € TTC
Lot n°2 : Tribune : BATISPORT pour un montant forfaitaire de 76 100,00 € HT, soit 91 320,00 € TTC
Décision application/pdf 307.88 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionSignature d’un marché selon la procédure adaptée concernant le marché n°2023-06 : réalisation d’équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et Cité des Ateliers pour les lots n°1 et 2 :
Lot n°1 : sols sportifs – aire de jeux : SAS PINSON PAYSAGE NORD, mandataire du groupement conjoint avec la SAS EUROVIA Pas-de-Calais pour un montant forfaitaire de 733 322,82 €HT, soit 879 987,38 € TTC
Lot n°2 : Tribune : BATISPORT pour un montant forfaitaire de 76 100,00 € HT, soit 91 320,00 € TTC
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Décision n°59.2023
Régie d'avances temporaire pour menues dépenses relatives au fonctionnement du séjour "Itinérant vélo 2023"
Décision application/pdf 236.66 KoPublié le Lundi 5 juin 2023TranscriptionRégie d'avances temporaire pour menues dépenses relatives au fonctionnement du séjour "Itinérant vélo 2023"
Vue attachée