• Décision n°90.2022

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    Signature d'un contrat de télésurveillance avec la Société ARTEMIS TELESURVEILLANCE moyennant un coût forfaitaire mensuel pour l'abonnement des 25 sites de 371,25 € HT, soit 445,50 € TTC.

    Décision application/pdf 229.99 Ko
    Publié le Mardi 6 décembre 2022
    Transcription

    Signature d'un contrat de télésurveillance avec la Société ARTEMIS TELESURVEILLANCE moyennant un coût forfaitaire mensuel pour l'abonnement des 25 sites de 371,25 € HT, soit 445,50 € TTC.

  • Décision n°89.2022

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    Acceptation de la subvention du Département du Pas-de-Calais d'un montant de 10 267,00 € dans le cadre du projet de réalisation d'un circuit d'éducation à la sécurité routière dans la cour de l'école maternelle Joliot-Curie

    Décision application/pdf 402.86 Ko
    Publié le Mardi 6 décembre 2022
    Transcription

    Acceptation de la subvention du Département du Pas-de-Calais d'un montant de 10 267,00 € dans le cadre du projet de réalisation d'un circuit d'éducation à la sécurité routière dans la cour de l'école maternelle Joliot-Curie

  • D-85-2022

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    Adhésion 2022 au Syndicat Mixte EDEN 62

    Décision application/pdf 238.07 Ko
    Publié le Mercredi 9 novembre 2022

  • D-80-2022

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    Prolongation du contrat pour l'enlèvement et le traitement au quotidien du courrier jusqu’au 31 Décembre 2022 avec la Société POSTALIA FRANCE SARL dénommée EASYPOST moyennant un coût mensuel de 106,00 € HT et des frais de traitement pour les courriers recommandés de 0,62 € HT par recommandé auxquels s’ajoutent les tarifs d’affranchissement pour l’année 2022 de la Poste.

    Décision application/pdf 237.4 Ko
    Publié le Vendredi 21 octobre 2022
    Transcription

    Prolongation du contrat pour l'enlèvement et le traitement au quotidien du courrier jusqu’au 31 Décembre 2022 avec la Société POSTALIA FRANCE SARL dénommée EASYPOST moyennant un coût mensuel de 106,00 € HT et des frais de traitement pour les courriers recommandés de 0,62 € HT par recommandé auxquels s’ajoutent les tarifs d’affranchissement pour l’année 2022 de la Poste.

  • Arrêté n°151.2022

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    Arrêté permanent concernant l'espace sans tabac aux abords des écoles de Libercourt

    Arrêté application/pdf 339.35 Ko
    Publié le Mercredi 19 octobre 2022
    Transcription

    Arrêté permanent concernant l'espace sans tabac aux abords des écoles de Libercourt

  • D-81-2022

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    Acceptation du don de la Société EUROVIA PAS DE CALAIS à MAZINGARBE d’un montant de 600 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2022 ».

    Décision application/pdf 236.58 Ko
    Publié le Vendredi 21 octobre 2022
    Transcription

    Acceptation du don de la Société EUROVIA PAS DE CALAIS à MAZINGARBE d’un montant de 600 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2022 ».