Vue attachée
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Délibération n°2023.24
Acquisition de la parcelle cadastrée section AC N° 384 appartenant aux consorts QUILLIOT
Délibération application/pdf 419.91 KoPublié le Lundi 17 avril 2023TranscriptionAcquisition de la parcelle cadastrée section AC N° 384 appartenant aux consorts QUILLIOT
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Annexe Délibération n°2023.12
Annexe n°1 à la délibération n°2023.12
Délibération application/pdf 209.61 KoPublié le Mercredi 19 avril 2023TranscriptionAnnexe n°1 à la délibération n°2023.12
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Annexe Délibération n°2023.13
Annexe n°3 à la délibération n°2023.13
Délibération application/pdf 593.5 KoPublié le Mercredi 19 avril 2023TranscriptionAnnexe n°3 à la délibération n°2023.13
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Délibération n°2023.16
Modification du tableau des effectifs
Délibération application/pdf 626.8 KoPublié le Mercredi 19 avril 2023TranscriptionModification du tableau des effectifs
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Délibération n°2023.11
Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 2 Mars 2023
Délibération application/pdf 239.86 KoPublié le Lundi 17 avril 2023TranscriptionAdoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 2 Mars 2023
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Délibération n°2023.20
Subventions aux associations diverses
Délibération application/pdf 419.06 KoPublié le Lundi 17 avril 2023TranscriptionSubventions aux associations diverses