• Délibération n°2023.15

    Téléchargement

    Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de paiement

    Délibération application/pdf 2.21 Mo
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de paiement

  • Délibération n°2023.19

    Téléchargement

    Subventions aux associations sportives

    Délibération application/pdf 430.32 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Subventions aux associations sportives

  • Délibération n°2023.22

    Téléchargement

    Convention de mise à disposition d’un bâtiment auprès du CCAS pour le fonctionnement de la nouvelle épicerie solidaire à Libercourt

    Délibération application/pdf 393.91 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Convention de mise à disposition d’un bâtiment auprès du CCAS pour le fonctionnement de la nouvelle épicerie solidaire à Libercourt

  • Délibération n°2023.24

    Téléchargement

    Acquisition de la parcelle cadastrée section AC N° 384 appartenant aux consorts QUILLIOT

    Délibération application/pdf 419.91 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Acquisition de la parcelle cadastrée section AC N° 384 appartenant aux consorts QUILLIOT

  • Annexe Délibération n°2023.12

    Téléchargement

    Annexe n°1 à la délibération n°2023.12

    Délibération application/pdf 209.61 Ko
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Annexe n°1 à la délibération n°2023.12

  • Décision n°31.2023

    Téléchargement

    Cession d'un véhicule au profit de la société Trade Industrie

    Décision application/pdf 239.25 Ko
    Publié le Jeudi 16 mars 2023