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  • Délibération n°2022/88

    Tarifs de location des salles municipales, de location des tables, chaises, couverts, tonnelles et frais de remboursement de la vaisselle cassée, de location pour l’hébergement au Domaine de l’Epinoy, pour la mise à disposition de salles de réunions pour les besoins des organismes publics extérieurs

    Délibération application/pdf 818.66 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
    Transcription

    Tarifs de location des salles municipales, de location des tables, chaises, couverts, tonnelles et frais de remboursement de la vaisselle cassée, de location pour l’hébergement au Domaine de l’Epinoy, pour la mise à disposition de salles de réunions pour les besoins des organismes publics extérieurs

  • Décision n°94.2022

    Sollicitation du concours financier de l’Etat au titre de la DSIL 2023 en vue des travaux de construction d’un centre culturel à Libercourt

    Décision application/pdf 256.17 Ko
    Publié le Mardi 6 décembre 2022
    Transcription

    Sollicitation du concours financier de l’Etat au titre de la DSIL 2023 en vue des travaux de construction d’un centre culturel à Libercourt

  • Décision n°91.2022

    Signature d’un contrat d’intervention sur alarme avec la Société ARTEMIS MOBILE SECURITY sur les sites de la Ville équipés de prestations de télésurveillance moyennant les coûts suivants :

    Coût d’une intervention sur alarme d’un agent de sécurité mobile : 70 € HT du lundi au vendredi de 20h00 à 6h00, 24h/24 les week-ends hors jours fériés,

    Coût d’une intervention sur alarme d’un agent de sécurité mobile : 140 € HT les jours fériés. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois soit du 1er Janvier 2023 au 31 Décembre 2023

    Décision application/pdf 232.1 Ko
    Publié le Mardi 6 décembre 2022
    Transcription

    Signature d’un contrat d’intervention sur alarme avec la Société ARTEMIS MOBILE SECURITY sur les sites de la Ville équipés de prestations de télésurveillance moyennant les coûts suivants :

    Coût d’une intervention sur alarme d’un agent de sécurité mobile : 70 € HT du lundi au vendredi de 20h00 à 6h00, 24h/24 les week-ends hors jours fériés,

    Coût d’une intervention sur alarme d’un agent de sécurité mobile : 140 € HT les jours fériés. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois soit du 1er Janvier 2023 au 31 Décembre 2023

  • Décision n°93.2022

    Acceptation du remboursement des assurances PILLIOT d’un montant de 918 € correspondant au recours sur le sinistre n°202003355 pour la dégradation du portique rue François Delattre

    Décision application/pdf 238.42 Ko
    Publié le Mardi 6 décembre 2022
    Transcription

    Acceptation du remboursement des assurances PILLIOT d’un montant de 918 € correspondant au recours sur le sinistre n°202003355 pour la dégradation du portique rue François Delattre

  • Décision n°90.2022

    Signature d'un contrat de télésurveillance avec la Société ARTEMIS TELESURVEILLANCE moyennant un coût forfaitaire mensuel pour l'abonnement des 25 sites de 371,25 € HT, soit 445,50 € TTC.

    Décision application/pdf 229.99 Ko
    Publié le Mardi 6 décembre 2022
    Transcription

    Signature d'un contrat de télésurveillance avec la Société ARTEMIS TELESURVEILLANCE moyennant un coût forfaitaire mensuel pour l'abonnement des 25 sites de 371,25 € HT, soit 445,50 € TTC.

  • Décision n°89.2022

    Acceptation de la subvention du Département du Pas-de-Calais d'un montant de 10 267,00 € dans le cadre du projet de réalisation d'un circuit d'éducation à la sécurité routière dans la cour de l'école maternelle Joliot-Curie

    Décision application/pdf 402.86 Ko
    Publié le Mardi 6 décembre 2022
    Transcription

    Acceptation de la subvention du Département du Pas-de-Calais d'un montant de 10 267,00 € dans le cadre du projet de réalisation d'un circuit d'éducation à la sécurité routière dans la cour de l'école maternelle Joliot-Curie