Vue attachée
  • Décision n°26.2023

    Signature d'un contrat de maintenance avec la société LOGITUD SOLUTIONS à MULHOUSE, pour le progiciel SIECLE COMEDEC : Module d’échanges sur l’Etat Civil, du 09/02/23 au 31/12/23, reconductible une fois pour un an

    Décision application/pdf 224.15 Ko
    Publié le Mardi 7 mars 2023
  • Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 02.03.2023

    Délibération application/pdf 397.72 Ko
    Publié le Jeudi 9 mars 2023
  • Délibération n°2023/03

    Contrats d'apprentissage

    Délibération application/pdf 621.32 Ko
    Publié le Jeudi 9 mars 2023
  • Délibération n°2023/06

    Candidature AMI Redynamisation centre-ville centre-bourg auprès de la Région HdF

    Délibération application/pdf 426.21 Ko
    Publié le Jeudi 9 mars 2023
  • Délibération n°2023/09

    Incorporation dans le domaine public communal de voiries par transfert d'office

    Délibération application/pdf 373.81 Ko
    Publié le Jeudi 9 mars 2023
  • Délibération n°2023/01

    Adoption du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1.12.2022

    Délibération application/pdf 236.48 Ko
    Publié le Jeudi 9 mars 2023