• D-80-2022

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    Prolongation du contrat pour l'enlèvement et le traitement au quotidien du courrier jusqu’au 31 Décembre 2022 avec la Société POSTALIA FRANCE SARL dénommée EASYPOST moyennant un coût mensuel de 106,00 € HT et des frais de traitement pour les courriers recommandés de 0,62 € HT par recommandé auxquels s’ajoutent les tarifs d’affranchissement pour l’année 2022 de la Poste.

    Décision application/pdf 237.4 Ko
    Publié le Vendredi 21 octobre 2022
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    Prolongation du contrat pour l'enlèvement et le traitement au quotidien du courrier jusqu’au 31 Décembre 2022 avec la Société POSTALIA FRANCE SARL dénommée EASYPOST moyennant un coût mensuel de 106,00 € HT et des frais de traitement pour les courriers recommandés de 0,62 € HT par recommandé auxquels s’ajoutent les tarifs d’affranchissement pour l’année 2022 de la Poste.

  • Décision n°79.2022

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    Acceptation de l’indemnisation d’un montant de 2 010,00 € TTC de la Société SMABTP dans le cadre du contrat dommages-ouvrage pour le sinistre survenu le 7 Juillet 2022 rue Paul Pignon.

    Décision application/pdf 238.04 Ko
    Publié le Mercredi 12 octobre 2022
    Transcription

    Acceptation de l’indemnisation d’un montant de 2 010,00 € TTC de la Société SMABTP dans le cadre du contrat dommages-ouvrage pour le sinistre survenu le 7 Juillet 2022 rue Paul Pignon.

  • Arrêté permanent n°193.20019

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    Réglementation générale pour les parcs et jardins, espaces publics de plein air, squares, promenades publiques et base de loisirs du territoire communal de Libercourt.

    Arrêté application/pdf 1.01 Mo
    Publié le Mardi 14 mai 2024

  • Décision n°52.2025

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    Acceptation du don du Cabinet SEMOTEC à LIEVIN d’un montant de 150 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2025 ».

    Décision application/pdf 236.66 Ko
    Publié le Mercredi 14 mai 2025
    Transcription

    Acceptation du don du Cabinet SEMOTEC à LIEVIN d’un montant de 150 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2025 ».

  • Arrêté préfectoral de restriction Pyro et Carburants

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    Arrêté application/pdf 634.19 Ko
    Publié le Jeudi 29 juin 2023