Vue attachée
  • Délibération n°2025.06

    Subvention au Lycée Diderot de CARVIN – Séjour linguistique

    Délibération application/pdf 527.94 Ko
    Publié le Vendredi 7 mars 2025
    Transcription

    Subvention au Lycée Diderot de CARVIN – Séjour linguistique

  • Délibération n°2025.05

    Modification de la délibération n°2024/61 concernant les recrutements d’agents contractuels sur emploi non permanent

     

    Délibération application/pdf 1018.46 Ko
    Publié le Vendredi 7 mars 2025
    Transcription

    Modification de la délibération n°2024/61 concernant les recrutements d’agents contractuels sur emploi non permanent

     

  • Délibération n°2025.04

    Mise à disposition et remisage des véhicules de service

    Délibération application/pdf 591.91 Ko
    Publié le Vendredi 7 mars 2025
    Transcription

    Mise à disposition et remisage des véhicules de service

  • Annexe Délibération n°2025.03

    Annexe n°2

    Délibération application/pdf 3.8 Mo
    Publié le Vendredi 7 mars 2025
    Transcription

    Annexe n°2

  • Délibération n°2025.03

    Rapport de suivi relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la société anonyme d’économie mixte « TERRITOIRES SOIXANTE-DEUX » pour les exercices de 2016 à 2021

    Délibération application/pdf 532.5 Ko
    Publié le Vendredi 7 mars 2025
    Transcription

    Rapport de suivi relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la société anonyme d’économie mixte « TERRITOIRES SOIXANTE-DEUX » pour les exercices de 2016 à 2021

  • Délibération n°2025.02

    Débat d’Orientation Budgétaire 2025 sur la base du rapport budgétaire 2025 

    Délibération application/pdf 7.1 Mo
    Publié le Vendredi 7 mars 2025
    Transcription

    Débat d’Orientation Budgétaire 2025 sur la base du rapport budgétaire 2025