• Décision n°18.2025

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    Paiement des cotisations 2025 à l'association des communes minières de France

    Décision application/pdf 237.52 Ko
    Publié le Lundi 17 février 2025
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    Paiement des cotisations 2025 à l'association des communes minières de France

  • Arrêté n°17.2025

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    Restrictions de circulation mises en place de l'Egalité partie comprise entre les Etablissements LEMAITRE et la Société SEYFERT EMBALL CARTON pour la période du 17 Février au 16 Mai 2025 dans le cadre du réaménagement du cimetière effectué par la Société PINSON PAYSAGE

    Arrêté application/pdf 384.62 Ko
    Publié le Mardi 11 février 2025
    Transcription

    Restrictions de circulation mises en place de l'Egalité partie comprise entre les Etablissements LEMAITRE et la Société SEYFERT EMBALL CARTON pour la période du 17 Février au 16 Mai 2025 dans le cadre du réaménagement du cimetière effectué par la Société PINSON PAYSAGE

  • Arrêté n°19.2025

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    Restrictions de circulation mises en place au droit du n°227 Cité du bois d'Epinoy pour la période du 14 Février au 20 Juin 2025 dans le cadre de la suppression d'un branchement d'eau effectuée par la Société VEOLIA

    Arrêté application/pdf 348.46 Ko
    Publié le Mardi 11 février 2025
    Transcription

    Restrictions de circulation mises en place au droit du n°227 Cité du bois d'Epinoy pour la période du 14 Février au 20 Juin 2025 dans le cadre de la suppression d'un branchement d'eau effectuée par la Société VEOLIA

  • Arrêté n°15.2025

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    Le stationnement des véhicules de toute nature sera interdit au droit de l'école primaire Pantigny le 26 Juin 2025 de 8h15 à 17h15 dans le cadre du stationnement d'un bus

    Arrêté application/pdf 297.53 Ko
    Publié le Mardi 11 février 2025
    Transcription

    Le stationnement des véhicules de toute nature sera interdit au droit de l'école primaire Pantigny le 26 Juin 2025 de 8h15 à 17h15 dans le cadre du stationnement d'un bus

  • Décision n°17.2025

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    signature de l'avenant 2 au marché 2019-07 : Maîtrise d'œuvre pour la construction d'un centre culturel avec le groupement AVANTPROPOS / EGIS BATIMENTS NORD / JLL INGENIERIE / NJC ECONOMIE /AMP

    Décision application/pdf 246.28 Ko
    Publié le Lundi 17 février 2025
    Transcription

    signature de l'avenant 2 au marché 2019-07 : Maîtrise d'œuvre pour la construction d'un centre culturel avec le groupement AVANTPROPOS / EGIS BATIMENTS NORD / JLL INGENIERIE / NJC ECONOMIE /AMP

  • Décision n°11.2025

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    souscription à l'accord-cadre n°24CA02 pour la location de bennes, transport et traitement des déchets notifié par la CAHC le 03 octobre 2024 à la société NICOLLIN à Saint Fons, dans le cadre d'un groupement de commande entre la centrale d'achat CAHC et le SYMEVAD

    Décision application/pdf 241.83 Ko
    Publié le Mardi 11 février 2025
    Transcription

    souscription à l'accord-cadre n°24CA02 pour la location de bennes, transport et traitement des déchets notifié par la CAHC le 03 octobre 2024 à la société NICOLLIN à Saint Fons, dans le cadre d'un groupement de commande entre la centrale d'achat CAHC et le SYMEVAD