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Délibération n°2024.41
Fonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – Signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour la réalisation d’équipements sportifs de proximité
Délibération application/pdf 680.19 KoPublié le Mercredi 16 octobre 2024TranscriptionFonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – Signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour la réalisation d’équipements sportifs de proximité
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Délibération n°2024.43
Tarifs de restauration municipale et tarifs de surveillance restauration municipale pour les élèves allergiques apportant leur propre repas
Délibération application/pdf 728.75 KoPublié le Mercredi 16 octobre 2024TranscriptionTarifs de restauration municipale et tarifs de surveillance restauration municipale pour les élèves allergiques apportant leur propre repas
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Délibération n°2024.46
Tarifs de location des salles municipales, tables, chaises, couverts, tonnelles et facturation pour la vaisselle cassée, pour l’hébergement au Domaine de l’Epinoy, pour la mise à disposition de salles de réunions pour les besoins des organismes publics extérieurs
Délibération application/pdf 1.39 MoPublié le Mercredi 16 octobre 2024TranscriptionTarifs de location des salles municipales, tables, chaises, couverts, tonnelles et facturation pour la vaisselle cassée, pour l’hébergement au Domaine de l’Epinoy, pour la mise à disposition de salles de réunions pour les besoins des organismes publics extérieurs
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Délibération n°2024.48
Appel à projets à destination des associations répondant aux problématiques de programmation « Politique de la Ville »
Délibération application/pdf 820.1 KoPublié le Mercredi 16 octobre 2024TranscriptionAppel à projets à destination des associations répondant aux problématiques de programmation « Politique de la Ville »
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Délibération n°2024.51
Avis du conseil municipal sur la démolition de deux logements cité de la Gare par le bailleur Maisons & Cités
Délibération application/pdf 579.85 KoPublié le Mercredi 16 octobre 2024TranscriptionAvis du conseil municipal sur la démolition de deux logements cité de la Gare par le bailleur Maisons & Cités
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Délibération n°2024.54
Question supplémentaire n°1 - Subvention aux associations diverses
Délibération application/pdf 551.07 KoPublié le Mercredi 16 octobre 2024TranscriptionQuestion supplémentaire n°1 - Subvention aux associations diverses
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