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Délibération n°2025.56
Subvention de fonctionnement 2025 à l’association « Rencontres et Loisirs »
Délibération application/pdf 585.85 KoPublié le Mercredi 8 octobre 2025TranscriptionSubvention de fonctionnement 2025 à l’association « Rencontres et Loisirs »
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Délibération n°2025.55
Organisation des accueils de loisirs et séjours vacances
Délibération application/pdf 2.26 MoPublié le Mercredi 8 octobre 2025TranscriptionOrganisation des accueils de loisirs et séjours vacances
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Délibération n°2025.54
Tarifs de restauration municipale
Délibération application/pdf 724.44 KoPublié le Mercredi 8 octobre 2025TranscriptionTarifs de restauration municipale
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Annexe Délibération n°2025.53
Annexe n°4 à la délibération n°2025.53
Délibération application/pdf 229.54 KoPublié le Mercredi 8 octobre 2025TranscriptionAnnexe n°4 à la délibération n°2025.53
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Délibération n°2025.53
Avenant n°1à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
Délibération application/pdf 580.78 KoPublié le Mercredi 8 octobre 2025TranscriptionAvenant n°1à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération n°2025.52
Demande de remise gracieuse de pénalités dans le cadre du marché n°2024-09 relatif aux travaux de réaménagement du cimetière.
Délibération application/pdf 1.46 MoPublié le Mercredi 8 octobre 2025TranscriptionDemande de remise gracieuse de pénalités dans le cadre du marché n°2024-09 relatif aux travaux de réaménagement du cimetière.
Vue attachée