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Décision n°118/2024
Sollicitation du concours financier du Département du Pas-de-Calais au titre du Fonds Biodiversité 62 pour la réalisation d'aménagement paysager multi-sites à LIBERCOURT
Décision application/pdf 268.35 KoPublié le Jeudi 14 novembre 2024TranscriptionSollicitation du concours financier du Département du Pas-de-Calais au titre du Fonds Biodiversité 62 pour la réalisation d'aménagement paysager multi-sites à LIBERCOURT
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Décision n°121/2024
Signature de l'avenant 5 au lot 11 (électricité ) du marché 2022-10 construction d'un centre culturel avec Consult Energie Bat
Décision application/pdf 246.77 KoPublié le Jeudi 14 novembre 2024TranscriptionSignature de l'avenant 5 au lot 11 (électricité ) du marché 2022-10 construction d'un centre culturel avec Consult Energie Bat
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Arrêté n°175.2024
Arrêté permanent Cité du Bois d'Epinoy
Arrêté application/pdf 400.12 KoPublié le Jeudi 14 novembre 2024TranscriptionArrêté permanent Cité du Bois d'Epinoy
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Décision n°108.2024
Signature de l'avenant 1 fixant le forfait définitif du marché 2022-14 : maîtrise d'œuvre en vue du réaménagement du cimetière, signé avec Atelier YMAE
Décision application/pdf 246.65 KoPublié le Lundi 28 octobre 2024TranscriptionSignature de l'avenant 1 fixant le forfait définitif du marché 2022-14 : maîtrise d'œuvre en vue du réaménagement du cimetière, signé avec Atelier YMAE
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Délibération n°2024.37
Convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais pour un accompagnement à la e-administration
Délibération application/pdf 667.35 KoPublié le Mercredi 16 octobre 2024TranscriptionConvention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais pour un accompagnement à la e-administration
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Annexe Délibération n°2024.38
Annexe délibération n°2024.38
Délibération application/pdf 446.6 KoPublié le Mercredi 16 octobre 2024TranscriptionAnnexe délibération n°2024.38
Vue attachée