Vue attachée
  • Délibération n°2024.75

    Acquisition de l’immeuble situé aux 2 et 4 rue du Docteur Lordez appartenant à Madame EL GHOUL FATIMA

    Délibération application/pdf 657.07 Ko
    Publié le Mercredi 18 décembre 2024
    Transcription

    Acquisition de l’immeuble situé aux 2 et 4 rue du Docteur Lordez appartenant à Madame EL GHOUL FATIMA

  • Délibération n°2024.57

    Désignation des représentants de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT)

    Délibération application/pdf 572.88 Ko
    Publié le Mercredi 18 décembre 2024
    Transcription

    Désignation des représentants de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT)

  • Délibération n°2024.78

    Rénovation de l’église Notre-Dame de LIBERCOURT – sollicitation du concours du Département du Pas-de-Calais

    Délibération application/pdf 630.41 Ko
    Publié le Mercredi 18 décembre 2024
    Transcription

    Rénovation de l’église Notre-Dame de LIBERCOURT – sollicitation du concours du Département du Pas-de-Calais

  • Délibération n°2024.60

    Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de Paiements

    Délibération application/pdf 1.4 Mo
    Publié le Mercredi 18 décembre 2024
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    Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de Paiements

  • Délibération n°2024.63

    Modification de la participation employeur au contrat groupe de protection sociale complémentaire

    Délibération application/pdf 667.88 Ko
    Publié le Mercredi 18 décembre 2024
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    Modification de la participation employeur au contrat groupe de protection sociale complémentaire

  • Délibération n°2024.66

    Modification de la délibération n°2024/42 concernant l’organisation des accueils de loisirs et séjours vacances

    Délibération application/pdf 671.94 Ko
    Publié le Mercredi 18 décembre 2024
    Transcription

    Modification de la délibération n°2024/42 concernant l’organisation des accueils de loisirs et séjours vacances