Vue attachée
  • Annexe 3 à la délibération n° 2025.19

    Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes pour les collectivités et établissements publics du Pas-de-calais

    Délibération application/pdf 1.2 Mo
    Publié le Jeudi 17 juillet 2025
    Transcription

    Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes pour les collectivités et établissements publics du Pas-de-calais

  • Annexe 1à la délibération n° 2025816

    COMPTE RENDU DU CA DU 09 AVRIL 2025

    Délibération application/pdf 4.07 Mo
    Publié le Jeudi 17 juillet 2025
    Transcription

    COMPTE-RENDU DU CA DU 09 AVRIL 2025

  • Délibération n° 2025.18 du 10 juillet 2025

    VOYAGE DES AINES 2025

    Délibération application/pdf 1.21 Mo
    Publié le Jeudi 17 juillet 2025
    Transcription

    VOYAGE DES AINES 2025

  • Délibération n° 2025.20 du 10 juillet 2025

    MODIFICATION DE LA TARIFICATION DU SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE

    Délibération application/pdf 1.09 Mo
    Publié le Jeudi 17 juillet 2025
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    MODIFICATION DE LA TARIFICATION DU SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE

  • Délibération n°2025.17 du 10 juillet 2025

    ORGANISATION DE LA SEMAINE BLEUE 2025

    Délibération application/pdf 707.23 Ko
    Publié le Jeudi 17 juillet 2025
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    ORGANISATION DE LA SEMAINE BLEUE 2025

  • Délibération n° 2025.19 du 10 juillet 2025

    ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENTS DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, HARCELEMENT ET AGISSEMENTS SEXISTES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS

    Délibération application/pdf 848.55 Ko
    Publié le Jeudi 17 juillet 2025
    Transcription

    ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENTS DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, HARCELEMENT ET AGISSEMENTS SEXISTES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS