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Délibération n°91.2023
Tarifs de concession cimetière, des cases et portes de columbarium, de la plaquette pour le jardin du souvenir
Délibération application/pdf 385.5 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionTarifs de concession cimetière, des cases et portes de columbarium, de la plaquette pour le jardin du souvenir
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Délibération n°2023.73
Désignation d’un représentant et d’un suppléant au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M) du T.V.M.E. d’HÉNIN-BEAUMONT
Délibération application/pdf 368.78 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionDésignation d’un représentant et d’un suppléant au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M) du T.V.M.E. d’HÉNIN-BEAUMONT
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Délibération n°2023.76
Adoption du règlement budgétaire et financier
Délibération application/pdf 372.1 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAdoption du règlement budgétaire et financier
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Annexe Délibération n°2023/75
Annexe n°2 à la délibération n°2023/75
Délibération application/pdf 232.77 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°2 à la délibération n°2023/75
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Décision n°122.2023
Signature de l’avenant n°1 au lot 3 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec la société MARTIN CALAIS
Décision application/pdf 234.06 KoPublié le Mardi 19 décembre 2023TranscriptionSignature de l’avenant n°1 au lot 3 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec la société MARTIN CALAIS
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Annexe n°2bis à la délibération n°2023/75
Annexe n°2bis à la délibération n°2023/75
Délibération application/pdf 292.07 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°2bis à la délibération n°2023/75
Vue attachée