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Délibération n°2024.33
Subvention aux associations sportives
Délibération application/pdf 583.35 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionSubvention aux associations sportives
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Délibération n°2024.27
Demande de fonds de concours piscine à la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin
Délibération application/pdf 682.75 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionDemande de fonds de concours piscine à la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin
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Délibération n°2024.30
Organisation du temps scolaire
Délibération application/pdf 617.75 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionOrganisation du temps scolaire
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Délibération n°2024.34
Question supplémentaire n°1 : avis du conseil municipal sur les cessions par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 4 rue de la Gare et au 8 Boulevard Faidherbe à LIBERCOURT
Délibération application/pdf 555.6 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionQuestion supplémentaire n°1 : avis du conseil municipal sur les cessions par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 4 rue de la Gare et au 8 Boulevard Faidherbe à LIBERCOURT
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Délibération n°2024.28
Contrats d’apprentissage
Délibération application/pdf 1.09 MoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionContrats d’apprentissage
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Délibération n°2024.32
Subvention de fonctionnement 2024 à l’association « Rencontres et Loisirs »
Délibération application/pdf 617.38 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionSubvention de fonctionnement 2024 à l’association « Rencontres et Loisirs »
Vue attachée