Vue attachée
  • Décision n°119.2020

    Acceptation du montant de 582,04 € de la Société RELYENS correspondant au sinistre survenu le 13/04/2023 portant le n°2017202300173

    Décision application/pdf 238.2 Ko
    Publié le Mercredi 6 décembre 2023
    Transcription

    Acceptation du montant de 582,04 € de la Société RELYENS correspondant au sinistre survenu le 13/04/2023 portant le n°2017202300173

  • Décision n°120.2023

    Acceptation du montant de 12,33 € de la SCP Maîtres Matthieu LE GENTIL et François GRANDHOMME correspondant à la provision pour frais notariés de la donation HAUTEFEUILLE du 25/11/2020

    Décision application/pdf 236.81 Ko
    Publié le Mercredi 6 décembre 2023
    Transcription

    Acceptation du montant de 12,33 € de la SCP Maîtres Matthieu LE GENTIL et François GRANDHOMME correspondant à la provision pour frais notariés de la donation HAUTEFEUILLE du 25/11/2020

  • Décision n°117.2023

    signature de l'avenant n°1 au marché 2022-08 : MPGP pour les installations d'éclairage public, de mise en valeur par la lumière, de signalisation tricolore, d'éclairages sportifs extérieurs et les illuminations de fin d'année avec SATELEC 

    Décision application/pdf 236.69 Ko
    Publié le Vendredi 24 novembre 2023
    Transcription

    signature de l'avenant n°1 au marché 2022-08 : MPGP pour les installations d'éclairage public, de mise en valeur par la lumière, de signalisation tricolore, d'éclairages sportifs extérieurs et les illuminations de fin d'année avec SATELEC 

  • Décision n°118.2023

    signature de l’avenant n°1 au marché n°2022-13 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes, avec Relyens à Bourges

    Décision application/pdf 234.24 Ko
    Publié le Vendredi 24 novembre 2023
    Transcription

    signature de l’avenant n°1 au marché n°2022-13 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes, avec Relyens à Bourges

  • Décision n°116.2023

    Sollicitation d'une subvention auprès de l'ANCT pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"

    Décision application/pdf 257.73 Ko
    Publié le Mercredi 22 novembre 2023
    Transcription

    Sollicitation d'une subvention auprès de l'ANCT pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"

  • Décision n°115.2023

    Sollicitation d'une subvention auprès de la Banque des Territoires pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"

    Décision application/pdf 257.29 Ko
    Publié le Mercredi 22 novembre 2023
    Transcription

    Sollicitation d'une subvention auprès de la Banque des Territoires pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"