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Délibération n°2023.68
Avis du conseil municipal sur la démolition de 7 logements situés Cité des Ateliers par le bailleur MAISONS & CITÉS
Délibération application/pdf 369.35 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAvis du conseil municipal sur la démolition de 7 logements situés Cité des Ateliers par le bailleur MAISONS & CITÉS
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Délibération n°2023.70
Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal – rue du levant parcelle AB 409
Délibération application/pdf 379.25 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionIncorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal – rue du levant parcelle AB 409
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Délibération n°2023.54
Décision modificative budgétaire n°2
Délibération application/pdf 425.57 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionDécision modificative budgétaire n°2
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Annexe Délibération n°2023.56
Annexe n°1 à la délibération n°2023.56
Délibération application/pdf 2.15 MoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°1 à la délibération n°2023.56
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Délibération n°2023.58
Fonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour la rénovation de l’éclairage des bâtiments
Délibération application/pdf 422.16 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionFonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour la rénovation de l’éclairage des bâtiments
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Annexe Délibération n°2023.59
Annexe n°4 à la délibération n°2023.59
Délibération application/pdf 587.12 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°4 à la délibération n°2023.59
Vue attachée