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  • Délibération n°2024.04

    Participation financière au kit « découverte » proposé par le Symevad dans le cadre de l’opération « Les règles ont changé »

    Délibération application/pdf 715.94 Ko
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
    Transcription

    Participation financière au kit « découverte » proposé par le Symevad dans le cadre de l’opération « Les règles ont changé »

  • Délibération n°2024.06

    Enquête publique sur le projet d’exploitation d’un entrepôt de stockage de matières combustibles à CARVIN par la Société LOGICOR

    Délibération application/pdf 645.79 Ko
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
    Transcription

    Enquête publique sur le projet d’exploitation d’un entrepôt de stockage de matières combustibles à CARVIN par la Société LOGICOR

  • Délibération n°2024.02

    Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de la régie intercommunale de quartier « Impulsion »

    Délibération application/pdf 577.63 Ko
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
    Transcription

    Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de la régie intercommunale de quartier « Impulsion »

  • Décision n°27.2024

    Cession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC

    Décision application/pdf 241.5 Ko
    Publié le Jeudi 29 février 2024
    Transcription

    Cession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC

  • Décision n°27.2024

    Cession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC

    Décision application/pdf 241.5 Ko
    Publié le Jeudi 29 février 2024
    Transcription

    Cession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC

  • Décision n°26.2024

    Signature d'un contrat de service  avec la société SOFTEAM à Yvry-sur-Seine pour la mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion des demandes citoyennes

    Décision application/pdf 244.49 Ko
    Publié le Jeudi 29 février 2024
    Transcription

    Signature d'un contrat de service  avec la société SOFTEAM à Yvry-sur-Seine pour la mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion des demandes citoyennes