• Délibération n°2024.19

    Téléchargement

    Participation des communes au financement de l’école des jeunes sapeurs-pompiers

    Délibération application/pdf 547.16 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Participation des communes au financement de l’école des jeunes sapeurs-pompiers

  • Délibération n°2024.23

    Téléchargement

    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 53 Rue Marc Lanvin à Libercourt

    Délibération application/pdf 582.41 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 53 Rue Marc Lanvin à Libercourt

  • Délibération n°2024.09

    Téléchargement

    Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 Février 2024

    Délibération application/pdf 393.64 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 Février 2024

  • Annexe n°2 à la délibération n°2024.10

    Téléchargement

    Annexe n°2

    Délibération application/pdf 353.61 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Annexe n°2

  • Annexe n°3 à la délibération n°2024.11

    Téléchargement

    Annexe n°3

    Délibération application/pdf 996.82 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Annexe n°3

  • Décision n°39/2024

    Téléchargement

    Contrat de services pour l'enlèvement et le traitement du courrier pour la période du 15/04/2024 au 31/12/2024 avec la Société POSTALIA France SARL dénommée EASYPOST 

    Décision application/pdf 237.47 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Contrat de services pour l'enlèvement et le traitement du courrier pour la période du 15/04/2024 au 31/12/2024 avec la Société POSTALIA France SARL dénommée EASYPOST