Vue attachée
  • Décision n°50.2025

    Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la Société SNCF RESEAU pour la parcelle n°217 de la section AT d'une surface de 980 m² moyennant une redevance annuelle de 180 € HT pour une durée de 10 ans

    Décision application/pdf 270.52 Ko
    Publié le Mardi 29 avril 2025
    Transcription

    Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la Société SNCF RESEAU pour la parcelle n°217 de la section AT d'une surface de 980 m² moyennant une redevance annuelle de 180 € HT pour une durée de 10 ans

  • Arrêté n°65.2025

    Restrictions de circulation mises en place au droit du n°166 Cité de la Gare pour la période du 30 Avril au 1er Août 2025 dans le cadre de la suppression d'un branchement d'eau effectuée par la Société VEOLIA

    Arrêté application/pdf 362.31 Ko
    Publié le Lundi 28 avril 2025
    Transcription

    Restrictions de circulation mises en place au droit du n°166 Cité de la Gare pour la période du 30 Avril au 1er Août 2025 dans le cadre de la suppression d'un branchement d'eau effectuée par la Société VEOLIA

  • Décision n°45/2025

    signature d'un contrat de location de batterie avec la société DIAC LOCATION à Noisy-le-Grand pour le véhicule éléctrique RENAULT KANGOO immatriculé FA-060-NZ

    Décision application/pdf 237.36 Ko
    Publié le Vendredi 25 avril 2025
    Transcription

    signature d'un contrat de location de batterie avec la société DIAC LOCATION à Noisy-le-Grand pour le véhicule éléctrique RENAULT KANGOO immatriculé FA-060-NZ

  • Décision n°44/2025

    signature de l'avenant n°3 au marché 2022-08 : MPGP pour les installations d'éclairage public, de mise en valeur par la lumière, de signalisation tricolore, d'éclairages sportifs extérieurs et les illuminations de fin d'année avec SATELEC à Hénin-Beaumont

    Décision application/pdf 235.05 Ko
    Publié le Vendredi 25 avril 2025
    Transcription

    signature de l'avenant n°3 au marché 2022-08 : MPGP pour les installations d'éclairage public, de mise en valeur par la lumière, de signalisation tricolore, d'éclairages sportifs extérieurs et les illuminations de fin d'année avec SATELEC à Hénin-Beaumont

  • Décision n°43/2025

    signature d'un avenant de transfert (avenant n°1) au profit de la société SOLIDUM à Haubourdin,  concernant le lot n°6 (carrelage) du marché 2022-10 : construction d'un centre culturel

    Décision application/pdf 236.18 Ko
    Publié le Vendredi 25 avril 2025
    Transcription

    signature d'un avenant de transfert (avenant n°1) au profit de la société SOLIDUM à Haubourdin,  concernant le lot n°6 (carrelage) du marché 2022-10 : construction d'un centre culturel

  • Décision n°42/2025

    Acceptation du don de la Société EUROVIA PAS DE CALAIS à MAZINGARBE d’un montant de 600 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2025 ».

    Décision application/pdf 237.25 Ko
    Publié le Vendredi 25 avril 2025
    Transcription

    Acceptation du don de la Société EUROVIA PAS DE CALAIS à MAZINGARBE d’un montant de 600 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2025 ».