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Délibération n°2023.90
Avis du conseil municipal sur la cession par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 218 Cité Vert Chemin à Libercourt
Délibération application/pdf 347.6 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAvis du conseil municipal sur la cession par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 218 Cité Vert Chemin à Libercourt
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Délibération n°2023.93
Question supplémentaire n°1 - Réforme en matière d'admission en non-valeur des créances à faible montant
Délibération application/pdf 421.5 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionQuestion supplémentaire n°1 - Réforme en matière d'admission en non-valeur des créances à faible montant
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Délibération n°2023.72
Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Délibération application/pdf 693.14 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionDésignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
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Annexe n°1 à la délibération n°2023.74
Annexe n°1 à la délibération n°2023.74
Délibération application/pdf 581.71 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°1 à la délibération n°2023.74
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Délibération n°2023.77
Avance de subvention au CCAS
Délibération application/pdf 328.75 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAvance de subvention au CCAS
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Délibération n°2023.82
Subvention exceptionnelle au CPCL
Délibération application/pdf 336.94 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionSubvention exceptionnelle au CPCL
Vue attachée