Vue attachée
  • Annexe Délibération n°2024.05

    Annexe à la délibération n°2024.05

    Délibération application/pdf 637.27 Ko
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
    Transcription

    Annexe à la délibération n°2024.05

  • Délibération n°2024.08

    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 18 Rue de Flandres à Libercourt

    Délibération application/pdf 626.69 Ko
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
    Transcription

    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 18 Rue de Flandres à Libercourt

  • Délibération n°2024.04

    Participation financière au kit « découverte » proposé par le Symevad dans le cadre de l’opération « Les règles ont changé »

    Délibération application/pdf 715.94 Ko
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
    Transcription

    Participation financière au kit « découverte » proposé par le Symevad dans le cadre de l’opération « Les règles ont changé »

  • Délibération n°2024.06

    Enquête publique sur le projet d’exploitation d’un entrepôt de stockage de matières combustibles à CARVIN par la Société LOGICOR

    Délibération application/pdf 645.79 Ko
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
    Transcription

    Enquête publique sur le projet d’exploitation d’un entrepôt de stockage de matières combustibles à CARVIN par la Société LOGICOR

  • Délibération n°2024.02

    Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de la régie intercommunale de quartier « Impulsion »

    Délibération application/pdf 577.63 Ko
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
    Transcription

    Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de la régie intercommunale de quartier « Impulsion »

  • Délibération n°2024.05

    Approbation du Contrat de Ville « Engagements Quartiers 2030 » pour la période 2024-2030

    Délibération application/pdf 1.34 Mo
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
    Transcription

    Approbation du Contrat de Ville « Engagements Quartiers 2030 » pour la période 2024-2030