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Délibération n°2023.86
Politique de la Ville – Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties – Validation du programme d’actions des bailleurs sociaux Maisons & Cités, Sia Habitat et Pas-de-Calais Habitat
Délibération application/pdf 466.25 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionPolitique de la Ville – Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties – Validation du programme d’actions des bailleurs sociaux Maisons & Cités, Sia Habitat et Pas-de-Calais Habitat
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Annexe n°7 à la délibération n°2023.86
Annexe n°7 à la délibération n°2023.86
Délibération application/pdf 631.88 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°7 à la délibération n°2023.86
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Délibération n°2023/75
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
Délibération application/pdf 492.47 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionMise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
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Délibération n°2023/81
Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics
Délibération application/pdf 691.14 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionPrime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics
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Décision n°121.2023
Signature de l’avenant n°1 au lot 1 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec le groupement PINSON PAYSAGE NORD / EUROVIA Pas de Calais
Décision application/pdf 234.67 KoPublié le Mardi 19 décembre 2023TranscriptionSignature de l’avenant n°1 au lot 1 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec le groupement PINSON PAYSAGE NORD / EUROVIA Pas de Calais
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Annexe Délibération n°2023/75
Annexe n°2 à la délibération n°2023/75
Délibération application/pdf 232.77 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°2 à la délibération n°2023/75
Vue attachée