• LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 29.09.2023

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    Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 29.09.2023

    Délibération application/pdf 406.19 Ko
    Publié le Vendredi 29 septembre 2023
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    Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 29.09.2023

  • Décision n°93.2023

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    Sollicitation des concours financiers de la Région Hauts-de-France dans le cadre du dispositif "Redynamisation centre-ville centre-bourg

    Décision application/pdf 237.88 Ko
    Publié le Jeudi 5 octobre 2023
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    Sollicitation des concours financiers de la Région Hauts-de-France dans le cadre du dispositif "Redynamisation centre-ville centre-bourg

  • Décision n°92.2023

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    Signature du marché n°2023-11 : assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un tiers-lieu sur la commune de Libercourt avec la société AMEXIA 

    Décision application/pdf 231.78 Ko
    Publié le Jeudi 5 octobre 2023
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    Signature du marché n°2023-11 : assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un tiers-lieu sur la commune de Libercourt avec la société AMEXIA 

  • Arrêté Permanent n°146.2023

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    Règlement du Marché Hebdomadaire

    Arrêté application/pdf 186.74 Ko
    Publié le Vendredi 15 septembre 2023

  • Décision n°91.2023

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    Préemption de l'immeuble sis 3 Place Léon Blum à Libercourt.

    Décision application/pdf 260.46 Ko
    Publié le Lundi 18 septembre 2023
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    Préemption de l'immeuble sis 3 Place Léon Blum à Libercourt.

  • Décision n°89.2023

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    Exonération exceptionnelle du droit de place aux commerçes ambulants dans le cadre du lancement du nouveau marché hebdomadaire du dimanche 17/09/23 au dimanche 16/09/2024

    Décision application/pdf 241.64 Ko
    Publié le Lundi 18 septembre 2023
    Transcription

    Exonération exceptionnelle du droit de place aux commerçes ambulants dans le cadre du lancement du nouveau marché hebdomadaire du dimanche 17/09/23 au dimanche 16/09/2024