• Délibération n°2023.16

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    Modification du tableau des effectifs

    Délibération application/pdf 626.8 Ko
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
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    Modification du tableau des effectifs

  • Délibération n°2023.11

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    Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 2 Mars 2023

    Délibération application/pdf 239.86 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
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    Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 2 Mars 2023

  • Délibération n°2023.20

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    Subventions aux associations diverses

    Délibération application/pdf 419.06 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
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    Subventions aux associations diverses

  • Annexe Délibération n°2023.22

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    Annexe à la délibération n°2023.22 du 7/04/2023

    Délibération application/pdf 635.13 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
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    Annexe à la délibération n°2023.22 du 7/04/2023

  • Délibération n°2023.26

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    Question supplémentaire n°1 - Avis du conseil municipal sur la cession par la SA d'HLM Maisons & Cités d'un logement locatif social situé au 111 rue de la Gare à Libercourt.

    Délibération application/pdf 375.94 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
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    Question supplémentaire n°1 - Avis du conseil municipal sur la cession par la SA d'HLM Maisons & Cités d'un logement locatif social situé au 111 rue de la Gare à Libercourt.

  • Annexe Délibération n°2023.12-2

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    Annexe n°2 à la délibération n°2023.12

    Délibération application/pdf 222.55 Ko
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
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    Annexe n°2 à la délibération n°2023.12