-
Délibération n°2023.18
Subvention au Lycée Diderot de CARVIN – Séjours linguistiques
Délibération application/pdf 361.82 KoPublié le Lundi 17 avril 2023TranscriptionSubvention au Lycée Diderot de CARVIN – Séjours linguistiques
-
Délibération n°2023.21
Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)
Délibération application/pdf 369.06 KoPublié le Lundi 17 avril 2023TranscriptionFinancement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)
-
Délibération n°2023.23
Cession par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 26 rue Lavoisier et 213 rue Szarek
Délibération application/pdf 395 KoPublié le Lundi 17 avril 2023TranscriptionCession par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 26 rue Lavoisier et 213 rue Szarek
-
Délibération n°2023.12
Compte administratif – compte de gestion du receveur municipal et affectation des résultats budget principal – exercice 2022
Délibération application/pdf 405.5 KoPublié le Mercredi 19 avril 2023TranscriptionCompte administratif – compte de gestion du receveur municipal et affectation des résultats budget principal – exercice 2022
-
Délibération n°2023.13
Taux des taxes des contributions directes pour 2023
Délibération application/pdf 345.82 KoPublié le Mercredi 19 avril 2023TranscriptionTaux des taxes des contributions directes pour 2023
-
Délibération n°2023.15
Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de paiement
Délibération application/pdf 2.21 MoPublié le Mercredi 19 avril 2023TranscriptionActualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de paiement
Vue attachée