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Délibération n°2023.73
Désignation d’un représentant et d’un suppléant au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M) du T.V.M.E. d’HÉNIN-BEAUMONT
Délibération application/pdf 368.78 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionDésignation d’un représentant et d’un suppléant au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M) du T.V.M.E. d’HÉNIN-BEAUMONT
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Délibération n°2023.76
Adoption du règlement budgétaire et financier
Délibération application/pdf 372.1 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAdoption du règlement budgétaire et financier
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Délibération n°2023.78
Décision budgétaire modificative n°3
Délibération application/pdf 399.38 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionDécision budgétaire modificative n°3
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Délibération n°2023.83
Tarifs de location de salles municipales, de location de tables, chaises, couverts, tonnelles et frais de remboursement de la vaisselle cassée, de location pour l’hébergement au Domaine de l’Epinoy, mise à disposition de salles de réunions pour les besoins des organismes publics extérieurs
Délibération application/pdf 861.73 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionTarifs de location de salles municipales, de location de tables, chaises, couverts, tonnelles et frais de remboursement de la vaisselle cassée, de location pour l’hébergement au Domaine de l’Epinoy, mise à disposition de salles de réunions pour les besoins des organismes publics extérieurs
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Délibération n°2023.85
Programmation Contrat de Ville 2024
Délibération application/pdf 452.69 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionProgrammation Contrat de Ville 2024
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Annexe n°5 à la délibération n°2023.86
Annexe n°5 à la délibération n°2023.86
Délibération application/pdf 708.73 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°5 à la délibération n°2023.86
Vue attachée