Vue attachée
  • Délibération n°2023.15

    Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de paiement

    Délibération application/pdf 2.21 Mo
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de paiement

  • Décision n°31.2023

    Cession d'un véhicule au profit de la société Trade Industrie

    Décision application/pdf 239.25 Ko
    Publié le Jeudi 16 mars 2023
  • Décision n°30.2023

    Paiement des cotisations 2023 à l'association des communes minières de France

    Décision application/pdf 235.68 Ko
    Publié le Mardi 14 mars 2023
  • Décision n°29.2023

    Demande de subvention auprès du Département du Pas de Calais au titre de l’aide départementale de soutien aux acquisitions en lecture publique pour la bibliothèque Raymond DEVOS de la  Ville de LIBERCOURT

    Décision application/pdf 236.46 Ko
    Publié le Mardi 14 mars 2023
  • Décision n°27.2023

    Signature du marché n°2023-02 : fourniture et pose de solutions hydro-économes dans les bâtiments communaux, avec la société H2EAU à Tourcoing

    Décision application/pdf 229.75 Ko
    Publié le Mardi 14 mars 2023
  • Décision n°28.2023

    Signature d'un contrat de bail rural entre la commune et la SCEA VERHAEGHE pour les parcelles cadastrées section AT n°375 pour 17a35ca et AT n°376 pour 19a 53 ca pour une durée de neuf ans à compter du 15/03/2023,

    Décision application/pdf 255.28 Ko
    Publié le Mardi 14 mars 2023