Vue attachée
  • Annexe n°7 à la délibération n°2023.86

    Annexe n°7 à la délibération n°2023.86

    Délibération application/pdf 631.88 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
    Transcription

    Annexe n°7 à la délibération n°2023.86

  • Délibération n°2023.88

    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 69 Allée des Etourneaux à Libercourt

    Délibération application/pdf 350.5 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
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    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 69 Allée des Etourneaux à Libercourt

  • Délibération n°91.2023

    Tarifs de concession cimetière, des cases et portes de columbarium, de la plaquette pour le jardin du souvenir

    Délibération application/pdf 385.5 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
    Transcription

    Tarifs de concession cimetière, des cases et portes de columbarium, de la plaquette pour le jardin du souvenir

  • Délibération n°2023.73

    Désignation d’un représentant et d’un suppléant au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M) du T.V.M.E.  d’HÉNIN-BEAUMONT

    Délibération application/pdf 368.78 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
    Transcription

    Désignation d’un représentant et d’un suppléant au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M) du T.V.M.E.  d’HÉNIN-BEAUMONT

  • Délibération n°2023.76

    Adoption du règlement budgétaire et financier

    Délibération application/pdf 372.1 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
    Transcription

    Adoption du règlement budgétaire et financier

  • Délibération n°2023.78

    Décision budgétaire modificative n°3

    Délibération application/pdf 399.38 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
    Transcription

    Décision budgétaire modificative n°3