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Décision n°69.2023
Sollicitation du concours financier de la Fédération Française de Football au titre du dispositif "Fonds d'Aide au Football amateur" pour la réalisation d'un club house et d'un futsal extérieur.
Décision application/pdf 239.45 KoPublié le Mercredi 21 juin 2023TranscriptionSollicitation du concours financier de la Fédération Française de Football au titre du dispositif "Fonds d'Aide au Football amateur" pour la réalisation d'un club house et d'un futsal extérieur.
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Délibération n°2023.39
Tarifs de la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)
Délibération application/pdf 347.29 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionTarifs de la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)
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Délibération n°2023.42
Acquisition des parcelles cadastrées AC n°876 et AC n°885 appartenant aux consorts QUILLIOT
Délibération application/pdf 381 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAcquisition des parcelles cadastrées AC n°876 et AC n°885 appartenant aux consorts QUILLIOT
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Annexe Délibération n°2023.31
Annexe à la délibération n°2023.31
Délibération application/pdf 279.1 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.31
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Annexe Délibération n°2023.38
Annexe à la délibération n°2023.38
Délibération application/pdf 2.23 MoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.38
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Délibération n°2023.28
Convention de financement Intracting de la Caisse des Dépôts
Délibération application/pdf 408.32 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionConvention de financement Intracting de la Caisse des Dépôts
Vue attachée