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Annexe n°1 à la délibération n°2023.74
Annexe n°1 à la délibération n°2023.74
Délibération application/pdf 581.71 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°1 à la délibération n°2023.74
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Délibération n°2023.77
Avance de subvention au CCAS
Délibération application/pdf 328.75 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAvance de subvention au CCAS
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Délibération n°2023.82
Subvention exceptionnelle au CPCL
Délibération application/pdf 336.94 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionSubvention exceptionnelle au CPCL
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Délibération n°2023.84
Modification des conditions tarifaires d’inscription à l’école de musique
Délibération application/pdf 523.71 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionModification des conditions tarifaires d’inscription à l’école de musique
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Délibération n°2023.86
Politique de la Ville – Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties – Validation du programme d’actions des bailleurs sociaux Maisons & Cités, Sia Habitat et Pas-de-Calais Habitat
Délibération application/pdf 466.25 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionPolitique de la Ville – Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties – Validation du programme d’actions des bailleurs sociaux Maisons & Cités, Sia Habitat et Pas-de-Calais Habitat
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Annexe n°7 à la délibération n°2023.86
Annexe n°7 à la délibération n°2023.86
Délibération application/pdf 631.88 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°7 à la délibération n°2023.86
Vue attachée