• Annexe n°8 à la délibération n°2023.87

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    Annexe n°8 à la délibération n°2023.87

    Délibération application/pdf 266.37 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
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    Annexe n°8 à la délibération n°2023.87

  • Délibération n°2023.90

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    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 218 Cité Vert Chemin à Libercourt

    Délibération application/pdf 347.6 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
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    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 218 Cité Vert Chemin à Libercourt

  • Délibération n°2023.93

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    Question supplémentaire n°1 - Réforme en matière d'admission en non-valeur des créances à faible montant

    Délibération application/pdf 421.5 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
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    Question supplémentaire n°1 - Réforme en matière d'admission en non-valeur des créances à faible montant

  • Délibération n°2023.72

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    Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

    Délibération application/pdf 693.14 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
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    Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

  • Annexe n°1 à la délibération n°2023.74

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    Annexe n°1 à la délibération n°2023.74

    Délibération application/pdf 581.71 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
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    Annexe n°1 à la délibération n°2023.74

  • Délibération n°2023/75

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    Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024

    Délibération application/pdf 492.47 Ko
    Publié le Lundi 11 décembre 2023
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    Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024