• D-85-2022

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    Adhésion 2022 au Syndicat Mixte EDEN 62

    Décision application/pdf 238.07 Ko
    Publié le Mercredi 9 novembre 2022

  • D-80-2022

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    Prolongation du contrat pour l'enlèvement et le traitement au quotidien du courrier jusqu’au 31 Décembre 2022 avec la Société POSTALIA FRANCE SARL dénommée EASYPOST moyennant un coût mensuel de 106,00 € HT et des frais de traitement pour les courriers recommandés de 0,62 € HT par recommandé auxquels s’ajoutent les tarifs d’affranchissement pour l’année 2022 de la Poste.

    Décision application/pdf 237.4 Ko
    Publié le Vendredi 21 octobre 2022
    Transcription

    Prolongation du contrat pour l'enlèvement et le traitement au quotidien du courrier jusqu’au 31 Décembre 2022 avec la Société POSTALIA FRANCE SARL dénommée EASYPOST moyennant un coût mensuel de 106,00 € HT et des frais de traitement pour les courriers recommandés de 0,62 € HT par recommandé auxquels s’ajoutent les tarifs d’affranchissement pour l’année 2022 de la Poste.

  • D-81-2022

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    Acceptation du don de la Société EUROVIA PAS DE CALAIS à MAZINGARBE d’un montant de 600 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2022 ».

    Décision application/pdf 236.58 Ko
    Publié le Vendredi 21 octobre 2022
    Transcription

    Acceptation du don de la Société EUROVIA PAS DE CALAIS à MAZINGARBE d’un montant de 600 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2022 ».

  • Arrêté n°151.2022

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    Arrêté permanent concernant l'espace sans tabac aux abords des écoles de Libercourt

    Arrêté application/pdf 339.35 Ko
    Publié le Mercredi 19 octobre 2022
    Transcription

    Arrêté permanent concernant l'espace sans tabac aux abords des écoles de Libercourt

  • Décision n°79.2022

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    Acceptation de l’indemnisation d’un montant de 2 010,00 € TTC de la Société SMABTP dans le cadre du contrat dommages-ouvrage pour le sinistre survenu le 7 Juillet 2022 rue Paul Pignon.

    Décision application/pdf 238.04 Ko
    Publié le Mercredi 12 octobre 2022
    Transcription

    Acceptation de l’indemnisation d’un montant de 2 010,00 € TTC de la Société SMABTP dans le cadre du contrat dommages-ouvrage pour le sinistre survenu le 7 Juillet 2022 rue Paul Pignon.

  • Arrêté permanent n°193.20019

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    Réglementation générale pour les parcs et jardins, espaces publics de plein air, squares, promenades publiques et base de loisirs du territoire communal de Libercourt.

    Arrêté application/pdf 1.01 Mo
    Publié le Mardi 14 mai 2024