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Délibération n°2023.32
Adhésion à l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)
Délibération application/pdf 356.32 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAdhésion à l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)
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Délibération n°2023.35
Subventions aux associations diverses
Délibération application/pdf 335.94 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionSubventions aux associations diverses
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Délibération n°2023.38
Convention opérationnelle entre la commune de Libercourt et l’Etablissement Public Foncier Nord (E.P.F.) dans le cadre d’un aménagement Place de l’Hôtel de Ville
Délibération application/pdf 425.88 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionConvention opérationnelle entre la commune de Libercourt et l’Etablissement Public Foncier Nord (E.P.F.) dans le cadre d’un aménagement Place de l’Hôtel de Ville
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Délibération n°2023.41
Dénomination de la nouvelle rue dans le cadre de l’opération COOPARTOIS
Délibération application/pdf 354.63 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionDénomination de la nouvelle rue dans le cadre de l’opération COOPARTOIS
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Délibération n°2023.44
Question supplémentaire n°1 Maintien ou non des fonctions de Mr SOLON après retrait de l'ensemble de ses délégations
Délibération application/pdf 405.76 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionQuestion supplémentaire n°1 Maintien ou non des fonctions de Mr SOLON après retrait de l'ensemble de ses délégations
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Annexe Délibération n°2023.33
Annexe à la délibération n°2023.33
Délibération application/pdf 580.05 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.33
Vue attachée