• Délibération n°2025.35

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    Actualisation des conditions d’application du Régime Indemnitaire alloué aux agents de la collectivité

    Délibération application/pdf 1.12 Mo
    Publié le Mardi 1 juillet 2025
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    Actualisation des conditions d’application du Régime Indemnitaire alloué aux agents de la collectivité

  • Délibération n°2025.33

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    Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 3 Avril 2025

    Délibération application/pdf 383.61 Ko
    Publié le Mardi 1 juillet 2025
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    Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 3 Avril 2025

  • Arrêté n°106.2025

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    Restrictions de circulation mises en place Cité des Ateliers pour la période du 30 Juin au 8 Août 2025 dans le cadre de la réalisation de branchements gaz pour les logements de Maisons & Cités effectuée par l'entreprise GUY PATTIN

    Arrêté application/pdf 344.81 Ko
    Publié le Lundi 30 juin 2025
    Transcription

    Restrictions de circulation mises en place Cité des Ateliers pour la période du 30 Juin au 8 Août 2025 dans le cadre de la réalisation de branchements gaz pour les logements de Maisons & Cités effectuée par l'entreprise GUY PATTIN

  • Délibération n°2025-34b

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    Fixation du nombre et répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de l’Agglomération d’Hénin-Carvin – Elections municipales 2026

    Délibération application/pdf 901.09 Ko
    Publié le Mardi 1 juillet 2025
    Transcription

    Fixation du nombre et répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de l’Agglomération d’Hénin-Carvin – Elections municipales 2026

  • LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2025

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    Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 25 Juin 2025

    Délibération application/pdf 592.45 Ko
    Publié le Jeudi 26 juin 2025
    Transcription

    Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 25 Juin 2025

  • Décision n°87.2025

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    signature d'un contrat pour la location maintenance d'une chargeuse JCB TYPE 407 stage 5, avec la société PHILIPPE TP à Seclin 

    Décision application/pdf 232.57 Ko
    Publié le Vendredi 4 juillet 2025
    Transcription

    signature d'un contrat pour la location maintenance d'une chargeuse JCB TYPE 407 stage 5, avec la société PHILIPPE TP à Seclin