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Annexe Délibération n°2023.56
Annexe n°1 à la délibération n°2023.56
Délibération application/pdf 2.15 MoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°1 à la délibération n°2023.56
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Délibération n°2023.58
Fonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour la rénovation de l’éclairage des bâtiments
Délibération application/pdf 422.16 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionFonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour la rénovation de l’éclairage des bâtiments
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Annexe Délibération n°2023.59
Annexe n°4 à la délibération n°2023.59
Délibération application/pdf 587.12 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°4 à la délibération n°2023.59
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Délibération n°2023.61
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France sur la gestion de la SEM « Territoires Soixante-deux » pour les exercices 2016 à 2021.
Délibération application/pdf 374.47 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionRapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France sur la gestion de la SEM « Territoires Soixante-deux » pour les exercices 2016 à 2021.
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Délibération n°2023.63
Tarifs de restauration municipale et tarifs de surveillance restauration municipale pour les élèves allergiques apportant leur propre repas
Délibération application/pdf 447.47 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionTarifs de restauration municipale et tarifs de surveillance restauration municipale pour les élèves allergiques apportant leur propre repas
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Délibération n°2023.66
Subvention aux associations diverses
Délibération application/pdf 353.03 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionSubvention aux associations diverses
Vue attachée