Vue attachée
-
Délibération n°2023.40
Cession par la SA d’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 20 rue Louise Michel à Libercourt
Délibération application/pdf 340.44 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionCession par la SA d’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 20 rue Louise Michel à Libercourt
-
Délibération n°2023.43
Transfert d’office dans le domaine public d’une partie des rues des Violettes et des Capucines
Délibération application/pdf 377.38 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionTransfert d’office dans le domaine public d’une partie des rues des Violettes et des Capucines
-
Annexe n°2 à la délibération n°2023.31
Annexe n°2 à la délibération n°2023.31
Délibération application/pdf 1.35 MoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe n°2 à la délibération n°2023.31
-
Annexe Délibération n°2023.41
Annexe à la délibération n°2023.41
Délibération application/pdf 220.96 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.41
-
Délibération n°2023.29
Modification du tableau des effectifs
Délibération application/pdf 621.05 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionModification du tableau des effectifs
-
Délibération n°2023.32
Adhésion à l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)
Délibération application/pdf 356.32 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAdhésion à l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)