• Délibération n°2024.03

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    Débat d’Orientation Budgétaire 2024 sur la base du rapport budgétaire 2024 (ci-joint)

    Délibération application/pdf 7.63 Mo
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
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    Débat d’Orientation Budgétaire 2024 sur la base du rapport budgétaire 2024 (ci-joint)

  • Annexe Délibération n°2024.05

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    Annexe à la délibération n°2024.05

    Délibération application/pdf 637.27 Ko
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
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    Annexe à la délibération n°2024.05

  • Délibération n°2024.08

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    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 18 Rue de Flandres à Libercourt

    Délibération application/pdf 626.69 Ko
    Publié le Vendredi 1 mars 2024
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    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 18 Rue de Flandres à Libercourt

  • Décision n°26.2024

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    Signature d'un contrat de service  avec la société SOFTEAM à Yvry-sur-Seine pour la mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion des demandes citoyennes

    Décision application/pdf 244.49 Ko
    Publié le Jeudi 29 février 2024
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    Signature d'un contrat de service  avec la société SOFTEAM à Yvry-sur-Seine pour la mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion des demandes citoyennes

  • Décision n°27.2024

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    Cession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC

    Décision application/pdf 241.5 Ko
    Publié le Jeudi 29 février 2024
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    Cession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC

  • Décision n°27.2024

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    Cession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC

    Décision application/pdf 241.5 Ko
    Publié le Jeudi 29 février 2024
    Transcription

    Cession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC

  • Décision n°12.2024

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    Signature du marché n°2023-15 relatif à la refonte de l'identité visuelle de la Ville de Libercourt et définition du nom du futur centre culturel

    Décision application/pdf 244.38 Ko
    Publié le Mardi 27 février 2024
    Transcription

    Signature du marché n°2023-15 relatif à la refonte de l'identité visuelle de la Ville de Libercourt et définition du nom du futur centre culturel

  • LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/02/2024

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    Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 21/02/2024

    Délibération application/pdf 398.42 Ko
    Publié le Jeudi 22 février 2024
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    Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 21/02/2024

  • Décision n°11.2024

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    Signature de l'avenant n°2 avec la Société CELESTE

    Décision application/pdf 240.32 Ko
    Publié le Mardi 13 février 2024
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    Signature de l'avenant n°2 avec la Société CELESTE

  • Décision n°10.2024

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    Vente de 5 panneaux Avantage 950x350 C12 décor APIcité 1 abeille et 10 colliers diamètre 60 au profit de la Ville de AMBAZAC pour la somme de 300 € TTC

    Décision application/pdf 408.73 Ko
    Publié le Vendredi 9 février 2024
    Transcription

    Vente de 5 panneaux Avantage 950x350 C12 décor APIcité 1 abeille et 10 colliers diamètre 60 au profit de la Ville de AMBAZAC pour la somme de 300 € TTC