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Délibération n°2024.03
Débat d’Orientation Budgétaire 2024 sur la base du rapport budgétaire 2024 (ci-joint)
Délibération application/pdf 7.63 MoPublié le Vendredi 1 mars 2024TranscriptionDébat d’Orientation Budgétaire 2024 sur la base du rapport budgétaire 2024 (ci-joint)
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Annexe Délibération n°2024.05
Annexe à la délibération n°2024.05
Délibération application/pdf 637.27 KoPublié le Vendredi 1 mars 2024TranscriptionAnnexe à la délibération n°2024.05
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Délibération n°2024.08
Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 18 Rue de Flandres à Libercourt
Délibération application/pdf 626.69 KoPublié le Vendredi 1 mars 2024TranscriptionAvis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 18 Rue de Flandres à Libercourt
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Décision n°26.2024
Signature d'un contrat de service avec la société SOFTEAM à Yvry-sur-Seine pour la mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion des demandes citoyennes
Décision application/pdf 244.49 KoPublié le Jeudi 29 février 2024TranscriptionSignature d'un contrat de service avec la société SOFTEAM à Yvry-sur-Seine pour la mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion des demandes citoyennes
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Décision n°27.2024
Cession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC
Décision application/pdf 241.5 KoPublié le Jeudi 29 février 2024TranscriptionCession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC
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Décision n°27.2024
Cession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC
Décision application/pdf 241.5 KoPublié le Jeudi 29 février 2024TranscriptionCession du véhicule en l'état d'un fourgon Master de marque RENAULT numéro de châssis VF1JDAED520274842 immatriculé 1074 SM 62 au profit de la Société STELLANTIS & YOU pour la somme de 900 € TTC
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Décision n°12.2024
Signature du marché n°2023-15 relatif à la refonte de l'identité visuelle de la Ville de Libercourt et définition du nom du futur centre culturel
Décision application/pdf 244.38 KoPublié le Mardi 27 février 2024TranscriptionSignature du marché n°2023-15 relatif à la refonte de l'identité visuelle de la Ville de Libercourt et définition du nom du futur centre culturel
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LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/02/2024
Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 21/02/2024
Délibération application/pdf 398.42 KoPublié le Jeudi 22 février 2024TranscriptionListe des délibérations soumises au conseil municipal du 21/02/2024
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Décision n°11.2024
Signature de l'avenant n°2 avec la Société CELESTE
Décision application/pdf 240.32 KoPublié le Mardi 13 février 2024TranscriptionSignature de l'avenant n°2 avec la Société CELESTE
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Décision n°10.2024
Vente de 5 panneaux Avantage 950x350 C12 décor APIcité 1 abeille et 10 colliers diamètre 60 au profit de la Ville de AMBAZAC pour la somme de 300 € TTC
Décision application/pdf 408.73 KoPublié le Vendredi 9 février 2024TranscriptionVente de 5 panneaux Avantage 950x350 C12 décor APIcité 1 abeille et 10 colliers diamètre 60 au profit de la Ville de AMBAZAC pour la somme de 300 € TTC
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