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Annexe n°1 à la délibération n°2023.74
Annexe n°1 à la délibération n°2023.74
Délibération application/pdf 581.71 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°1 à la délibération n°2023.74
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Délibération n°2023.77
Avance de subvention au CCAS
Délibération application/pdf 328.75 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAvance de subvention au CCAS
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Délibération n°2023.82
Subvention exceptionnelle au CPCL
Délibération application/pdf 336.94 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionSubvention exceptionnelle au CPCL
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Délibération n°2023.84
Modification des conditions tarifaires d’inscription à l’école de musique
Délibération application/pdf 523.71 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionModification des conditions tarifaires d’inscription à l’école de musique
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Délibération n°2023.86
Politique de la Ville – Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties – Validation du programme d’actions des bailleurs sociaux Maisons & Cités, Sia Habitat et Pas-de-Calais Habitat
Délibération application/pdf 466.25 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionPolitique de la Ville – Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties – Validation du programme d’actions des bailleurs sociaux Maisons & Cités, Sia Habitat et Pas-de-Calais Habitat
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Annexe n°7 à la délibération n°2023.86
Annexe n°7 à la délibération n°2023.86
Délibération application/pdf 631.88 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°7 à la délibération n°2023.86
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Délibération n°2023.88
Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 69 Allée des Etourneaux à Libercourt
Délibération application/pdf 350.5 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAvis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 69 Allée des Etourneaux à Libercourt
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Délibération n°91.2023
Tarifs de concession cimetière, des cases et portes de columbarium, de la plaquette pour le jardin du souvenir
Délibération application/pdf 385.5 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionTarifs de concession cimetière, des cases et portes de columbarium, de la plaquette pour le jardin du souvenir
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Délibération n°2023.73
Désignation d’un représentant et d’un suppléant au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M) du T.V.M.E. d’HÉNIN-BEAUMONT
Délibération application/pdf 368.78 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionDésignation d’un représentant et d’un suppléant au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M) du T.V.M.E. d’HÉNIN-BEAUMONT
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Délibération n°2023.76
Adoption du règlement budgétaire et financier
Délibération application/pdf 372.1 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAdoption du règlement budgétaire et financier
Vue attachée