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Délibération n°2023.71
Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 Septembre 2023
Délibération application/pdf 233.92 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAdoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 Septembre 2023
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Délibération n°2023.74
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
Délibération application/pdf 815.98 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAdhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
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Annexe n°3 à la délibération n°2023.76
Annexe n°3 à la délibération n°2023.76
Délibération application/pdf 870.93 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°3 à la délibération n°2023.76
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Délibération n°2023.79
Modification du tableau des effectifs
Délibération application/pdf 754.7 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionModification du tableau des effectifs
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Annexe A à la délibération n°2023.83
Annexe A à la délibération n°2023.83
Délibération application/pdf 501.41 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe A à la délibération n°2023.83
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Annexe n°4 à la délibération n°2023.85
Annexe n°4 à la délibération n°2023.85
Délibération application/pdf 840.4 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°4 à la délibération n°2023.85
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Annexe n°6 à la délibération n°2023.86
Annexe n°6 à la délibération n°2023.86
Délibération application/pdf 320.05 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°6 à la délibération n°2023.86
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Annexe n°8 à la délibération n°2023.87
Annexe n°8 à la délibération n°2023.87
Délibération application/pdf 266.37 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°8 à la délibération n°2023.87
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Délibération n°2023.90
Avis du conseil municipal sur la cession par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 218 Cité Vert Chemin à Libercourt
Délibération application/pdf 347.6 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAvis du conseil municipal sur la cession par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 218 Cité Vert Chemin à Libercourt
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Délibération n°2023.93
Question supplémentaire n°1 - Réforme en matière d'admission en non-valeur des créances à faible montant
Délibération application/pdf 421.5 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionQuestion supplémentaire n°1 - Réforme en matière d'admission en non-valeur des créances à faible montant
Vue attachée