• Délibération n°2023.72

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    Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

    Délibération application/pdf 693.14 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
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    Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

  • Annexe n°1 à la délibération n°2023.74

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    Annexe n°1 à la délibération n°2023.74

    Délibération application/pdf 581.71 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
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    Annexe n°1 à la délibération n°2023.74

  • Délibération n°2023.77

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    Avance de subvention au CCAS

    Délibération application/pdf 328.75 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
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    Avance de subvention au CCAS

  • Délibération n°2023/75

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    Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024

    Délibération application/pdf 492.47 Ko
    Publié le Lundi 11 décembre 2023
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    Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024

  • Délibération n°2023/81

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    Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics

    Délibération application/pdf 691.14 Ko
    Publié le Lundi 11 décembre 2023
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    Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics

  • Décision n°122.2023

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    Signature de l’avenant n°1 au lot 3 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec la société MARTIN CALAIS

    Décision application/pdf 234.06 Ko
    Publié le Mardi 19 décembre 2023
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    Signature de l’avenant n°1 au lot 3 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec la société MARTIN CALAIS

  • Annexe Délibération n°2023/75

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    Annexe n°2 à la délibération n°2023/75

    Délibération application/pdf 232.77 Ko
    Publié le Lundi 11 décembre 2023
    Transcription

    Annexe n°2 à la délibération n°2023/75

  • Annexe n°2bis à la délibération n°2023/75

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    Annexe n°2bis à la délibération n°2023/75

    Délibération application/pdf 292.07 Ko
    Publié le Lundi 11 décembre 2023
    Transcription

    Annexe n°2bis à la délibération n°2023/75

  • Décision n°121.2023

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    Signature de l’avenant n°1 au lot 1 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec le groupement PINSON PAYSAGE NORD / EUROVIA Pas de Calais

    Décision application/pdf 234.67 Ko
    Publié le Mardi 19 décembre 2023
    Transcription

    Signature de l’avenant n°1 au lot 1 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec le groupement PINSON PAYSAGE NORD / EUROVIA Pas de Calais

  • LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2023

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    Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 07 Décembre 2023.

     

    Délibération application/pdf 410.84 Ko
    Publié le Vendredi 8 décembre 2023
    Transcription

    Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 07 Décembre 2023.