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Délibération n°2023.72
Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Délibération application/pdf 693.14 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionDésignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
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Annexe n°1 à la délibération n°2023.74
Annexe n°1 à la délibération n°2023.74
Délibération application/pdf 581.71 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°1 à la délibération n°2023.74
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Délibération n°2023.77
Avance de subvention au CCAS
Délibération application/pdf 328.75 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAvance de subvention au CCAS
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Délibération n°2023/75
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
Délibération application/pdf 492.47 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionMise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
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Délibération n°2023/81
Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics
Délibération application/pdf 691.14 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionPrime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics
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Décision n°122.2023
Signature de l’avenant n°1 au lot 3 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec la société MARTIN CALAIS
Décision application/pdf 234.06 KoPublié le Mardi 19 décembre 2023TranscriptionSignature de l’avenant n°1 au lot 3 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec la société MARTIN CALAIS
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Annexe Délibération n°2023/75
Annexe n°2 à la délibération n°2023/75
Délibération application/pdf 232.77 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°2 à la délibération n°2023/75
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Annexe n°2bis à la délibération n°2023/75
Annexe n°2bis à la délibération n°2023/75
Délibération application/pdf 292.07 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°2bis à la délibération n°2023/75
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Décision n°121.2023
Signature de l’avenant n°1 au lot 1 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec le groupement PINSON PAYSAGE NORD / EUROVIA Pas de Calais
Décision application/pdf 234.67 KoPublié le Mardi 19 décembre 2023TranscriptionSignature de l’avenant n°1 au lot 1 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec le groupement PINSON PAYSAGE NORD / EUROVIA Pas de Calais
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LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2023
Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 07 Décembre 2023.
Délibération application/pdf 410.84 KoPublié le Vendredi 8 décembre 2023TranscriptionListe des délibérations soumises au conseil municipal du 07 Décembre 2023.
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