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Arrêté n°189.2023 Annexe
Annexe à l'arrêté n°189.2023
Arrêté application/pdf 187.38 KoPublié le Mercredi 6 décembre 2023TranscriptionAnnexe à l'arrêté n°189.2023
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Arrêté n°189.2023
Arrêté de Voirie portant alignement
Arrêté application/pdf 245.96 KoPublié le Mercredi 6 décembre 2023TranscriptionArrêté de Voirie portant alignement
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Décision n°119.2020
Acceptation du montant de 582,04 € de la Société RELYENS correspondant au sinistre survenu le 13/04/2023 portant le n°2017202300173
Décision application/pdf 238.2 KoPublié le Mercredi 6 décembre 2023TranscriptionAcceptation du montant de 582,04 € de la Société RELYENS correspondant au sinistre survenu le 13/04/2023 portant le n°2017202300173
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Décision n°120.2023
Acceptation du montant de 12,33 € de la SCP Maîtres Matthieu LE GENTIL et François GRANDHOMME correspondant à la provision pour frais notariés de la donation HAUTEFEUILLE du 25/11/2020
Décision application/pdf 236.81 KoPublié le Mercredi 6 décembre 2023TranscriptionAcceptation du montant de 12,33 € de la SCP Maîtres Matthieu LE GENTIL et François GRANDHOMME correspondant à la provision pour frais notariés de la donation HAUTEFEUILLE du 25/11/2020
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Décision n°118.2023
signature de l’avenant n°1 au marché n°2022-13 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes, avec Relyens à Bourges
Décision application/pdf 234.24 KoPublié le Vendredi 24 novembre 2023Transcriptionsignature de l’avenant n°1 au marché n°2022-13 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes, avec Relyens à Bourges
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Décision n°117.2023
signature de l'avenant n°1 au marché 2022-08 : MPGP pour les installations d'éclairage public, de mise en valeur par la lumière, de signalisation tricolore, d'éclairages sportifs extérieurs et les illuminations de fin d'année avec SATELEC
Décision application/pdf 236.69 KoPublié le Vendredi 24 novembre 2023Transcriptionsignature de l'avenant n°1 au marché 2022-08 : MPGP pour les installations d'éclairage public, de mise en valeur par la lumière, de signalisation tricolore, d'éclairages sportifs extérieurs et les illuminations de fin d'année avec SATELEC
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Décision n°115.2023
Sollicitation d'une subvention auprès de la Banque des Territoires pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"
Décision application/pdf 257.29 KoPublié le Mercredi 22 novembre 2023TranscriptionSollicitation d'une subvention auprès de la Banque des Territoires pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"
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Décision n°116.2023
Sollicitation d'une subvention auprès de l'ANCT pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"
Décision application/pdf 257.73 KoPublié le Mercredi 22 novembre 2023TranscriptionSollicitation d'une subvention auprès de l'ANCT pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"
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Arrêté n°182.2023
Règlement du concours des illuminations 2023
Arrêté application/pdf 603.15 KoPublié le Mardi 21 novembre 2023TranscriptionRèglement du concours des illuminations 2023
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Décision n°113.2023
signature du marché n°2023-12 relatif à l'assurance "dommages ouvrage et garanties diverses" applicables à la construction du centre culturel avec le groupement ASQUA BTP/GROUPAMA NORD EST pour le lot n°1 (assurance dommages ouvrage), et avec la SMABTP pour le lot n°2 (assurance tous risques chantier)
Décision application/pdf 309.54 KoPublié le Vendredi 17 novembre 2023Transcriptionsignature du marché n°2023-12 relatif à l'assurance "dommages ouvrage et garanties diverses" applicables à la construction du centre culturel avec le groupement ASQUA BTP/GROUPAMA NORD EST pour le lot n°1 (assurance dommages ouvrage), et avec la SMABTP pour le lot n°2 (assurance tous risques chantier)
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