Vue attachée
  • Décision n°96.2024

    Sollicitation d'une subvention auprès de la banque des territoires pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"

    Décision application/pdf 258.52 Ko
    Publié le Mardi 27 août 2024
    Transcription

    Sollicitation d'une subvention auprès de la banque des territoires pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"

  • Décision n°97.2024

    Sollicitation d'une subvention auprès de l'ANCT pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"

    Décision application/pdf 258.69 Ko
    Publié le Mardi 27 août 2024
    Transcription

    Sollicitation d'une subvention auprès de l'ANCT pour le renouvellement du poste de chargé de projet "Petites Villes de Demain"

  • Arrêté n°127b.2024

    Enlèvement d'un véhicule calciné déclaré épave

    Arrêté application/pdf 446.9 Ko
    Publié le Jeudi 29 août 2024
    Transcription

    Enlèvement d'un véhicula calciné déclaré épave

  • Décision n°94.2024

    Demande de subvention au département au titre de l'Aide départementale aux écoles de musique

    Décision application/pdf 262.41 Ko
    Publié le Mercredi 7 août 2024
    Transcription

    Demande de subvention au département au titre de l'Aide départementale aux écoles de musique

  • Décision n°95.2024

    Accepter le don de la Direction Régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) dans les conditions reprises ci-dessus et de signer la convention, à titre gratuit, de biens meubles réformés par les services de l’Etat.

    Décision application/pdf 414.1 Ko
    Publié le Mercredi 7 août 2024
    Transcription

    Accepter le don de la Direction Régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) dans les conditions reprises ci-dessus et de signer la convention, à titre gratuit, de biens meubles réformés par les services de l’Etat.

  • Décision n°93.2024

    Signature de l'avenant fixant le forfait définitif du contrat de maîtrise d'œuvre signé avec SEMOTEC Ingénierie à Liévin dans le cadre de l'effacement des réseaux Place Léon Blum et Boulevard Schumann au droit du futur centre culturel de Libercourt

    Décision application/pdf 243.46 Ko
    Publié le Mardi 6 août 2024
    Transcription

    Signature de l'avenant fixant le forfait définitif du contrat de maîtrise d'œuvre signé avec SEMOTEC Ingénierie à Liévin dans le cadre de l'effacement des réseaux Place Léon Blum et Boulevard Schumann au droit du futur centre culturel de Libercourt