Vue attachée
  • Délibération n°2024.29

    Modification du tableau des effectifs

    Délibération application/pdf 1.07 Mo
    Publié le Mercredi 10 juillet 2024
    Transcription

    Modification du tableau des effectifs

  • Délibération n°2024.33

    Subvention aux associations sportives

    Délibération application/pdf 583.35 Ko
    Publié le Mercredi 10 juillet 2024
    Transcription

    Subvention aux associations sportives

  • Délibération n°2024.27

    Demande de fonds de concours piscine à la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin

    Délibération application/pdf 682.75 Ko
    Publié le Mercredi 10 juillet 2024
    Transcription

    Demande de fonds de concours piscine à la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin

  • Délibération n°2024.30

    Organisation du temps scolaire

    Délibération application/pdf 617.75 Ko
    Publié le Mercredi 10 juillet 2024
    Transcription

    Organisation du temps scolaire

  • Délibération n°2024.34

    Question supplémentaire n°1 : avis du conseil municipal sur les cessions par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 4 rue de la Gare et au 8 Boulevard Faidherbe à LIBERCOURT

    Délibération application/pdf 555.6 Ko
    Publié le Mercredi 10 juillet 2024
    Transcription

    Question supplémentaire n°1 : avis du conseil municipal sur les cessions par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 4 rue de la Gare et au 8 Boulevard Faidherbe à LIBERCOURT

  • Décision n°83.2024

    Acceptation du don de la Société EUROVIA d'un montant de 600 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2024"

    Décision application/pdf 237.05 Ko
    Publié le Mercredi 10 juillet 2024
    Transcription

    Acceptation du don de la Société EUROVIA d'un montant de 600 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2024"

  • Arrêté n°111.2024

    Restrictions de circulation mises en place dans diverses rues dans le cadre du remplacement de câbles effectué par les Etablissements VERRIER agissant pour le compte d'ENEDIS

    Arrêté application/pdf 588.26 Ko
    Publié le Mardi 9 juillet 2024
    Transcription

    Restrictions de circulation mises en place dans diverses rues dans le cadre du remplacement de câbles effectué par les Etablissements VERRIER agissant pour le compte d'ENEDIS

  • Décision n°88.2024

    Adhésion 2024 à l'Association des Maires de France 62 pour un montant de 1840,73 €

    Décision application/pdf 240.55 Ko
    Publié le Mercredi 10 juillet 2024
    Transcription

    Adhésion 2024 à l'Association des Maires de France 62 pour un montant de 1840,73 €

  • Arrêté n°113.2024

    Restrictions de circulation mises en place au droit du n°55 rue Jules Leblanc pour la période du 22 Juillet 2024 au 31 Août 2024 dans le cadre d'une pose de chambre de fourreau TELECOM effectuée par la Société ENSIO, agissant pour le compte de la Société ORANGE

    Arrêté application/pdf 366.62 Ko
    Publié le Mardi 9 juillet 2024
    Transcription

    Restrictions de circulation mises en place au droit du n°55 rue Jules Leblanc pour la période du 22 Juillet 2024 au 31 Août 2024 dans le cadre d'une pose de chambre de fourreau TELECOM effectuée par la Société ENSIO, agissant pour le compte de la Société ORANGE

  • Décision n°82.2024

    Acceptation de l'indemnisation des Assurances GROUPAMA pour un montant de 1709,56 € correspondant au sinistre 2024209492 véhicule immatriculé GD-895-CD

    Décision application/pdf 238.65 Ko
    Publié le Mercredi 10 juillet 2024
    Transcription

    Acceptation de l'indemnisation des Assurances GROUPAMA pour un montant de 1709,56 € correspondant au sinistre 2024209492 véhicule immatriculé GD-895-CD