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Délibération n°2024.29
Modification du tableau des effectifs
Délibération application/pdf 1.07 MoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionModification du tableau des effectifs
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Délibération n°2024.33
Subvention aux associations sportives
Délibération application/pdf 583.35 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionSubvention aux associations sportives
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Délibération n°2024.27
Demande de fonds de concours piscine à la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin
Délibération application/pdf 682.75 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionDemande de fonds de concours piscine à la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin
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Délibération n°2024.30
Organisation du temps scolaire
Délibération application/pdf 617.75 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionOrganisation du temps scolaire
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Délibération n°2024.34
Question supplémentaire n°1 : avis du conseil municipal sur les cessions par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 4 rue de la Gare et au 8 Boulevard Faidherbe à LIBERCOURT
Délibération application/pdf 555.6 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionQuestion supplémentaire n°1 : avis du conseil municipal sur les cessions par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 4 rue de la Gare et au 8 Boulevard Faidherbe à LIBERCOURT
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Décision n°83.2024
Acceptation du don de la Société EUROVIA d'un montant de 600 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2024"
Décision application/pdf 237.05 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionAcceptation du don de la Société EUROVIA d'un montant de 600 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2024"
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Arrêté n°111.2024
Restrictions de circulation mises en place dans diverses rues dans le cadre du remplacement de câbles effectué par les Etablissements VERRIER agissant pour le compte d'ENEDIS
Arrêté application/pdf 588.26 KoPublié le Mardi 9 juillet 2024TranscriptionRestrictions de circulation mises en place dans diverses rues dans le cadre du remplacement de câbles effectué par les Etablissements VERRIER agissant pour le compte d'ENEDIS
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Décision n°88.2024
Adhésion 2024 à l'Association des Maires de France 62 pour un montant de 1840,73 €
Décision application/pdf 240.55 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionAdhésion 2024 à l'Association des Maires de France 62 pour un montant de 1840,73 €
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Arrêté n°113.2024
Restrictions de circulation mises en place au droit du n°55 rue Jules Leblanc pour la période du 22 Juillet 2024 au 31 Août 2024 dans le cadre d'une pose de chambre de fourreau TELECOM effectuée par la Société ENSIO, agissant pour le compte de la Société ORANGE
Arrêté application/pdf 366.62 KoPublié le Mardi 9 juillet 2024TranscriptionRestrictions de circulation mises en place au droit du n°55 rue Jules Leblanc pour la période du 22 Juillet 2024 au 31 Août 2024 dans le cadre d'une pose de chambre de fourreau TELECOM effectuée par la Société ENSIO, agissant pour le compte de la Société ORANGE
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Décision n°82.2024
Acceptation de l'indemnisation des Assurances GROUPAMA pour un montant de 1709,56 € correspondant au sinistre 2024209492 véhicule immatriculé GD-895-CD
Décision application/pdf 238.65 KoPublié le Mercredi 10 juillet 2024TranscriptionAcceptation de l'indemnisation des Assurances GROUPAMA pour un montant de 1709,56 € correspondant au sinistre 2024209492 véhicule immatriculé GD-895-CD
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