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Délibération n°2023.57
Fonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour l’Eclairage Public
Délibération application/pdf 421.16 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionFonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour l’Eclairage Public
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Annexe Délibération n°2023.58
Annexe n°3 à la délibération n°2023.58
Délibération application/pdf 1.86 MoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°3 à la délibération n°2023.58
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Délibération n°2023.60
Conventionnement avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais pour la mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection
Délibération application/pdf 610.74 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionConventionnement avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais pour la mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection
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Annexe Délibération n°2023.61
Annexe n°6 à la délibération n°2023.61
Délibération application/pdf 18.43 MoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°6 à la délibération n°2023.61
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Délibération n°2023.64
Modification de la délibération n° 2023/30 du 9 Juin 2023 portant sur la création des postes de l’équipe pédagogique pour l’école de musique
Délibération application/pdf 413.79 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionModification de la délibération n° 2023/30 du 9 Juin 2023 portant sur la création des postes de l’équipe pédagogique pour l’école de musique
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Délibération n°2023.67
Avis du conseil municipal sur les cessions par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS de deux logements locatifs sociaux situés au 24 Rue Denis Papin et 6 Allée des Ortolans à Libercourt
Délibération application/pdf 379.82 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAvis du conseil municipal sur les cessions par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS de deux logements locatifs sociaux situés au 24 Rue Denis Papin et 6 Allée des Ortolans à Libercourt
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Annexe Délibération n°2023.69
Annexe n°8 à la délibération n°2023.69
Délibération application/pdf 540.5 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°8 à la délibération n°2023.69
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Délibération n°2023.53
Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin – Extension de compétences
Délibération application/pdf 722.56 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionModification des statuts de la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin – Extension de compétences
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Délibération n°2023.56
Fonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour la Construction du Centre Culturel
Délibération application/pdf 419.44 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionFonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour la Construction du Centre Culturel
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Annexe Délibération n°2023.57
Annexe n°2 à la délibération n°2023.57
Délibération application/pdf 1.95 MoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°2 à la délibération n°2023.57
Vue attachée