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Annexe Délibération n°2023.69
Annexe n°8 à la délibération n°2023.69
Délibération application/pdf 540.5 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°8 à la délibération n°2023.69
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Délibération n°2023.53
Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin – Extension de compétences
Délibération application/pdf 722.56 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionModification des statuts de la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin – Extension de compétences
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Délibération n°2023.56
Fonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour la Construction du Centre Culturel
Délibération application/pdf 419.44 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionFonds de concours fongible en faveur de la transition écologique – signature de la convention avec la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin pour la Construction du Centre Culturel
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Annexe Délibération n°2023.57
Annexe n°2 à la délibération n°2023.57
Délibération application/pdf 1.95 MoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°2 à la délibération n°2023.57
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Délibération n°2023.59
Etats de non-valeur
Délibération application/pdf 401.1 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionEtats de non-valeur
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Annexe Délibération n°2023.60
Annexe n°5 à la délibération n°2023.60
Délibération application/pdf 3.43 MoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAnnexe n°5 à la délibération n°2023.60
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Délibération n°2023.62
Organisation des accueils de loisirs et séjours vacances
Délibération application/pdf 1.47 MoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionOrganisation des accueils de loisirs et séjours vacances
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Délibération n°2023.65
Modification de la délibération n°2023/36 du 9 Juin 2023 portant sur la fixation des tarifs de l’école de musique
Délibération application/pdf 470.54 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionModification de la délibération n°2023/36 du 9 Juin 2023 portant sur la fixation des tarifs de l’école de musique
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Délibération n°2023.68
Avis du conseil municipal sur la démolition de 7 logements situés Cité des Ateliers par le bailleur MAISONS & CITÉS
Délibération application/pdf 369.35 KoPublié le Vendredi 6 octobre 2023TranscriptionAvis du conseil municipal sur la démolition de 7 logements situés Cité des Ateliers par le bailleur MAISONS & CITÉS
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LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 29.09.2023
Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 29.09.2023
Délibération application/pdf 406.19 KoPublié le Vendredi 29 septembre 2023TranscriptionListe des délibérations soumises au conseil municipal du 29.09.2023
Vue attachée