-
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 29.09.2023
Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 29.09.2023
Délibération application/pdf 406.19 KoPublié le Vendredi 29 septembre 2023TranscriptionListe des délibérations soumises au conseil municipal du 29.09.2023
-
Décision n°92.2023
Signature du marché n°2023-11 : assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un tiers-lieu sur la commune de Libercourt avec la société AMEXIA
Décision application/pdf 231.78 KoPublié le Jeudi 5 octobre 2023TranscriptionSignature du marché n°2023-11 : assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un tiers-lieu sur la commune de Libercourt avec la société AMEXIA
-
Arrêté Permanent n°146.2023
Règlement du Marché Hebdomadaire
Arrêté application/pdf 186.74 KoPublié le Vendredi 15 septembre 2023 -
Décision n°89.2023
Exonération exceptionnelle du droit de place aux commerçes ambulants dans le cadre du lancement du nouveau marché hebdomadaire du dimanche 17/09/23 au dimanche 16/09/2024
Décision application/pdf 241.64 KoPublié le Lundi 18 septembre 2023TranscriptionExonération exceptionnelle du droit de place aux commerçes ambulants dans le cadre du lancement du nouveau marché hebdomadaire du dimanche 17/09/23 au dimanche 16/09/2024
-
Décision n°91.2023
Préemption de l'immeuble sis 3 Place Léon Blum à Libercourt.
Décision application/pdf 260.46 KoPublié le Lundi 18 septembre 2023TranscriptionPréemption de l'immeuble sis 3 Place Léon Blum à Libercourt.
-
Décision n°88/2023
Signature d'une convention avec le Département du Pas de Calais pour la mise à disposition de locaux rue Galilée dans le cadre des activités de la PMI
Décision application/pdf 240.17 KoPublié le Lundi 18 septembre 2023TranscriptionSignature d'une convention avec le Département du Pas de Calais pour la mise à disposition de locaux rue Galilée dans le cadre des activités de la PMI
-
Décision n°87.2023
Signature d'un avenant à la mission de contrôle technique et de vérification de l’accessibilité des constructions aux personnes handicapées dans le cadre de la construction du centre culturel, avec la société APAVE à Marcq-en-Baroeul
Décision application/pdf 232 KoPublié le Mardi 8 août 2023TranscriptionSignature d'un avenant à la mission de contrôle technique et de vérification de l’accessibilité des constructions aux personnes handicapées dans le cadre de la construction du centre culturel, avec la société APAVE à Marcq-en-Baroeul
-
Décision n°86.2023
Adhésion de la commune au Syndicat Mixte EDEN 62 année 2023
Décision application/pdf 237.67 KoPublié le Vendredi 4 août 2023TranscriptionAdhésion de la commune au Syndicat Mixte EDEN 62 année 2023
-
Décision n°82.2023
Signature du lot n°8 (équipement scéniques) du marché n°2022-10 :construction d'un centre culturel avec la SARL HUGON à MERCUES
Décision application/pdf 233.63 KoPublié le Vendredi 4 août 2023TranscriptionSignature du lot n°8 (équipement scéniques) du marché n°2022-10 :construction d'un centre culturel avec la SARL HUGON à MERCUES
-
Décision n°85.2023
Acceptation du don de la Société SADE d'un montant de 800 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2023"
Décision application/pdf 238.12 KoPublié le Vendredi 4 août 2023TranscriptionAcceptation du don de la Société SADE d'un montant de 800 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2023"
Vue attachée