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Décision n°74.2023
Signature de l'avenant n°1 au lot 1 du marché 2022-10 : construction d'un centre culturel avec l'ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD
Décision application/pdf 236.32 KoPublié le Mercredi 12 juillet 2023TranscriptionSignature de l'avenant n°1 au lot 1 du marché 2022-10 : construction d'un centre culturel avec l'ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD
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Décision n°75.2023
Signature de l'avenant n°2 au marché n°2020-05 : marché réservé pour l'entretien des espaces verts avec l'Entreprise Adaptée de Courrières
Décision application/pdf 233.37 KoPublié le Mercredi 12 juillet 2023TranscriptionSignature de l'avenant n°2 au marché n°2020-05 : marché réservé pour l'entretien des espaces verts avec l'Entreprise Adaptée de Courrières
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Décision n°73.2023
Signature de l'avenant n°1 au lot 12 du marché 2022-10 : construction d'un centre culturel avec SALVARE VIAM-TP
Décision application/pdf 235.39 KoPublié le Mercredi 12 juillet 2023TranscriptionSignature de l'avenant n°1 au lot 12 du marché 2022-10 : construction d'un centre culturel avec SALVARE VIAM-TP
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Décision n°72.2023
Signature du lot n°3 (club-house) du marché n°2023-06 : réalisation d’équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers avec la société MARTIN CALAIS à Bolbec
Décision application/pdf 237.69 KoPublié le Jeudi 6 juillet 2023TranscriptionSignature du lot n°3 (club-house) du marché n°2023-06 : réalisation d’équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers avec la société MARTIN CALAIS à Bolbec
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Décision n°71.2023
Signature d'une convention avec Mme KHWAJAZADA Suraiya pour l'installation d'une terrasse de 2 m² face à son établissement sis 2, Place de l'Hôtel de Ville à LIBERCOURT moyennant le paiement d'une redevance annuelle de 5,25 € par m² occupé soit 10,50 € conformément à la décision n°90/2021 du 20/12/2021
Décision application/pdf 236.93 KoPublié le Jeudi 6 juillet 2023TranscriptionSignature d'une convention avec Mme KHWAJAZADA Suraiya pour l'installation d'une terrasse de 2 m² face à son établissement sis 2, Place de l'Hôtel de Ville à LIBERCOURT moyennant le paiement d'une redevance annuelle de 5,25 € par m² occupé soit 10,50 € conformément à la décision n°90/2021 du 20/12/2021
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Délibération n°2023.48
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Délibération application/pdf 225.8 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionIndemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
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Délibération n°2023.51
Cessions par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS de 3 logements locatifs sociaux situés au 39 Rue François Delattre, 17 Bois d’Epinoy et 21 Rue des Roitelets à Libercourt
Délibération application/pdf 355.04 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionCessions par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS de 3 logements locatifs sociaux situés au 39 Rue François Delattre, 17 Bois d’Epinoy et 21 Rue des Roitelets à Libercourt
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Arrêté n°101.2023
Arrêté de délégation de fonctions
Arrêté application/pdf 441.39 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionArrêté de délégation de fonctions
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Arrêté n°104.2023
Arrêté de délégation de fonctions donnée à Madame Lydie RUSINEK, conseillère municipale déléguée en charge de la dynamisation du commerce et des enjeux de consommation locale
Arrêté application/pdf 157.52 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionArrêté de délégation de fonctions donnée à Madame Lydie RUSINEK, conseillère municipale déléguée en charge de la dynamisation du commerce et des enjeux de consommation locale
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Délibération n°2023/45
Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 Juin 2023
Délibération application/pdf 225.24 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionAdoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 Juin 2023
Vue attachée